définissant les secteurs de développement de l’agglomération, des bassins de vie et des communes, et en identifiant [...] d’objectifs de production de logements dans la construction neuve, de développement de l’offre de logements [...] doit aller de pair avec la prise en compte des spécificités et des projets des communes, des arrondissements
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limite de 20 % du coefficient d'occupation des sols, mais un dépassement de 30% des règles de gabarit [...] déplacements, de gestion des ressources et des déchets, et de limitation des nuisances, … Or, l’enveloppe spatiale [...] Départementale de consommation des Es- paces Agricoles, issues de la loi de Modernisation de l’Agri- culture
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/pratique/accessibilite
tion du bâti, de restauration, de réhabilitation, de rénovation ou de reconversion de leurs édifices [...] dans le but de maintenir et de valoriser les qualités propres des bâtiments ou des espaces. De fait, l’espace [...] fonction de la visibilité des équipements et de la topographie du site. L’implantation des fenêtres de toit
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emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements [...] emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements [...] emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements
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exclusivement des missions de contrôles : • contrôle de conception et de réalisation des ouvrages des installations [...] contrôle, datant de moins de 3 ans lors de la signature de l’acte de vente. Le SPANC du Grand Lyon DD La loi [...] Ne pas rejeter des eaux pluviales de toiture ou de drainage du terrain, ni des eaux de piscine. DD Ne
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besoins des élèves, des professeurs et des usagers du gymnase, tout en proposant une architecture de grande [...] Études de réalisation - Concertation À PARTIR DE 2016 LE TEMPS DE LA RÉALISATION > Travaux de voirie [...] qualité de vie. Le défi sera de conjuguer une programmation ambitieuse de logements, d’équipements, de services
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