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Pour "conseil de développement" : 956 résultats ont été trouvés.

Rapport financier 2022 de la Métropole de Lyon (894 Ko)

transferts financiers reçus de l’État. Près de la moitié des recettes de la Métropole de Lyon est directement [...] ments de fiscalité et de dotations de l’État. 1,3 MDS€ ISSUS DE L’ÉTAT 553,7 M€ de dotations liées au [...] projet de loi de finances pour l’année suivante. Le produit de TVA de la Métropole a donc augmenté de 9,6

Référencé par : Financement de la Métropole

Inventaire des zones humides de la Métropole de Lyon (8 Mo)

InventaIre des zones humIdes de la métropole de lyon 2 INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES DE LA MÉTROPOLE DE LYON [...] humides de la Métropole de Lyon 8 Évolution des zones humides 8 Des plantes indicatrices des zones humides [...] humides 10 Des cortèges de végétation en zones humides 13 Des espèces de la faune 14 Méthodologie de l‘inventaire

Référencé par : Nature

Rapport financier 2021 de la Métropole de Lyon (736 Ko)

Métropole de Lyon diminue de 3,2 % en raison des effets de la crise sanitaire de 2020. Sur l’ensemble de la [...] financières de l'Agence de l'Eau, les subventions de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie [...] également des aides financières de l'Agence de l'eau, de l’Agence nationale de l’Habitat (ANAH), de l’Agence

Référencé par : Financement de la Métropole

Annexes de la commission d’enquête sur le projet de modification n° 4 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (9 Mo)

remplacement de ces pavillons du secteur des Castors par des immeubles de plus de 2 étages. Remplacer des mai [...] gestionnaire de la voirie, des espaces verts, de l'entretien du réseau des égouts, des puisards, des locaux [...] pour toute opération de plus de 800m² de surface de plancher, la production de 35 % de logement locatif social

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

16/03/2023 - La Métropole de Lyon lance une stratégie vis-à-vis de la pollution aux perfluorés et va financer une étude dans la vallée de la chimie avec l’Institut scientifique écocitoyen de Fos-sur-Mer (95 Ko)

processus de concentration ou de mise en circulation des polluants perfluorés. Enfin, des enquêtes de contrôle [...] Métropole de Lyon souhaite mettre en place une stratégie d’amélioration de la connaissance, de suivi de la pollution [...] l’Institut Écocitoyen est l’un des volets de la stratégie de la Métropole en matière de lutte contre les pollutions

Référencé par : Prévention de la pollution aux perfluorés

Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2019-2024 - Résumé non technique (515 Ko)

L’évolution des modes de consommation a conduit au doublement de la production de déchets des ménages en [...] papiers de bureau. Parler de « bicyclette » plutôt que de ferraille, de « jouets » plutôt que de plastiques [...] concertation des acteurs a permis de faire émerger de nombreuses propositions de la part des participants

Référencé par : Publications sur les déchets

Le guide de la Métropole de Lyon (1 Mo)

Le Conseil de la Métropole se réunit lors de séances publiques où sont examinés une centaine de dossiers [...] précis de compétences. LE BUDgET Le premier budget de la Métropole de Lyon est voté lors du Conseil du 26 [...] cette fonction. De même, le Président de la Communauté urbaine de Lyon devient Président de la Métropole

Référencé par : Pourquoi la Métropole de Lyon ?

Le guide de la Métropole de Lyon (1 Mo)

Le Conseil de la Métropole se réunit lors de séances publiques où sont examinés une centaine de dossiers [...] précis de compétences. LE BUDgET Le premier budget de la Métropole de Lyon est voté lors du Conseil du 26 [...] cette fonction. De même, le Président de la Communauté urbaine de Lyon devient Président de la Métropole

Référencé par : Publications sur l'institution

Déclaration environnementale au titre de l’article L122-9 du code de l’environnement (548 Ko)

autour des gares, des stations de lignes fortes et des arrêts des lignes de bus (les rayons des périmètres [...] la surface de terres fertiles ou de réservoirs de biodiversité sur la Métropole de Lyon. De plus, les [...] type de dispositif ) Nombre de logements traités dans le cadre des dispositifs de traitement de l’habitat

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H