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Pour "collective déchets mardi 14 juillet" : 197 résultats ont été trouvés.

Actes de la séance d'information-débat de la CCSPL - Jeudi 19 mars 2024 - Déchets, usage du plastique... Comment accélérer leur réduction sur le territoire de la Métropole de Lyon ? (2 Mo)

19 m ar s 20 24 Actes de la séance du Mardi 19 Mars 2024 Déchets, usage du plastique… Comment accélérer [...] gestion des déchets de la Métropole de Lyon à horizon 2030 ? (31 mai 2022) • Les déchets ménagers sur [...] local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA), Direction Déchets, Métropole de Lyon - Sandrine

Référencé par : La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

Règlement du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Adopté en juin 2024 et applicable au 1er janvier 2025 (966 Ko)

« la collectivité » ou « la Métropole ». Article 3 - Définitions Par assainissement non collectif, on [...] réseau public de collecte des eaux usées. Une installation d’assainissement non collectif pourra, le cas [...] d'une installation d'assainissement non collectif destinée à collecter et à traiter les eaux usées domestiques

Référencé par : Assainissement non collectif

Règlement du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Adopté en juin 2024 et applicable au 1er janvier 2025 (966 Ko)

« la collectivité » ou « la Métropole ». Article 3 - Définitions Par assainissement non collectif, on [...] réseau public de collecte des eaux usées. Une installation d’assainissement non collectif pourra, le cas [...] d'une installation d'assainissement non collectif destinée à collecter et à traiter les eaux usées domestiques

Référencé par : Publications sur l'eau