supplémentaires à l'égout. La PFAC a été adoptée par délibération du conseil de métropole n°2017-1908 du 10 avril
/services/raccordement-a-l-egout
Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 4 Métropole de Lyon - BA prévention gestion [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 5 40006 - GESTION DECHETS - METROPOLE Exercice [...] forfait appliqués par décision de l’assemblée délibérante (%, unité ou €) Variation du taux / N-1 (%) Produit
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, par délibération du 16 décembre 2019. La Centrale d’achat de
/pratique/marches-publics/centrale-dachat
Conseil métropolitain en décembre 2022 (voir la délibération n°2022-1423 du Conseil du 12 décembre 2022)
/services/prevention-du-bruit
Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. [...] forfait appliqués par décision de l’assemblée délibérante (%, unité ou €) Variation du taux / N-1 (%) Produit
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. [...] forfait appliqués par décision de l’assemblée délibérante (%, unité ou €) Variation du taux / N-1 (%) Produit
Référencé par : Financement de la Métropole
le conseil de communauté du 10 janvier 2011, délibération 2011-1975 - pdf - 121 Ko) 2ème phase 31 janvier
/actions/concertation-rue-garibaldi
entreprises. L’instauration de la taxe GEMAPI a été délibérée en 2023 par la Métropole et mise en œuvre en 2024
/metropole/eau-et-assainissement
ans) à compter de la délibération portant approbation ou de la dernière délibération portant révision de [...] est créée, révisée ou modifiée par délibération de l'organe délibérant de la collectivité compétente. Le [...] éventuellement modifié, est approuvé par délibération de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
consulted for its opinion by the deliberative assembly or by the deliberative body on: 1° Any proposed public [...] service delegation, before the deliberative assembly or deliberative body makes its decision in the manner [...] proposed partnership before the deliberative assembly or deliberative body makes its decision in the manner
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