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Pour "conseil de développement" : 956 résultats ont été trouvés.

La charte de l'arbre (12 Mo)

donner des clefs de lecture de la hiérarchie des espaces urbains par des logiques de composition des plantations [...] espaces de nature. > Développer des projets de forêts en lien avec des objectifs de production de biomasse [...] agricoles, haies de jardins…). > Développer des outils de communication et des structures de conseil sur le choix

Référencé par : Publications sur l'environnement

La charte de l'arbre (12 Mo)

donner des clefs de lecture de la hiérarchie des espaces urbains par des logiques de composition des plantations [...] espaces de nature. > Développer des projets de forêts en lien avec des objectifs de production de biomasse [...] agricoles, haies de jardins…). > Développer des outils de communication et des structures de conseil sur le choix

Référencé par : Nature

Délibération n° 2022-1169 du 27 juin 2022 sur le projet de centrale photovoltaïque au sol - Lieu-dit La Fouillouse - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable (117 Ko)

d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation [...] Bernard Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° 2023-1660 du 27 mars 2023 - Projet de création d'un parc photovoltaïque au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Arrêt du bilan de la concertation (110 Ko)

Baume Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] au Conseil de la Métropole d’en arrêter le bilan, en application de l’article L 103-6 du code de l’urbanisme [...] Le projet porte l’ambition forte de la Métropole de développer des énergies renouvelables, notamment

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier de concertation pour l'élaboration du règlement local de publicité de la Métropole de Lyon - Cahier n°3 (7 Mo)

limitée à 50% de la surface de la bâche de chantier, Interdire le cumul des surfaces des bâches des différentes [...] surface maximale des affiches et encadrement de la taille des bordures, Par des limitations des possibilités [...] sur voie de moins de 20m : pas de publicité Terrain avec une longueur de façade sur rue de 60 à 100m

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Plan Logement hébergement d’Accompagnement et d’Inclusion des habitants en Difficulté de la Métropole de Lyon 2023-2027 (7 Mo)

OPAH, Plans de sauvegarde) 2. Des difficultés de recensement et de repérage des situations de précarité [...] Métropole de Lyon de recouvrer les frais de mise à l’abri des ménages dans le cadre des procédures de mise [...] précarisation de la situation des ménages, la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions

Référencé par : Habitat et logement

Charte partenariale de mise en œuvre des secteurs pour mixité sociale dans le territoire du Grand Lyon (765 Ko)

…mais des outils réglementaires récents Afin que les conditions de développement de l’offre de logement [...] risques de refus de permis, voire à l’extrême de refus de la DAACT suite à une difficulté de faire non [...] qualité des logements produits ou acquis au regard des besoins des clientèles et des objectifs de mixité

Référencé par : Publications sur l'habitat

Dossier de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) (2 Mo)

territoire de l’ensemble des communes et arrondissements de la Ville de Lyon situés sur la Métropole de Lyon [...] Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon DOSSIER DE CONCERTATION PREALABLE [...] mai 2019, le Conseil de la Métropole de Lyon a approuvé le Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H)

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Aux 4 coins de la Métropole

"Aux 4 coins de la Métropole" est un événement qui propose de découvrir les trésors cachés de la Métropole [...] Métropole de Lyon, hors des sentiers battus et des incontournables lyonnais. Chaque année, une thématique et [...] L’événement "Aux 4 coins de la Métropole" s’inscrit dans le cadre du schéma de développement du tourisme responsable

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