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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 240 résultats ont été trouvés.

Décision n° 2021-0886 du 18 octobre 2021 approuvant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation préalable (116 Ko)

au dossier d'enquête publique dans le cadre de la procédure de la déclaration d’utilité publique emportant [...] Délibération n° CP-2021-0886 2 Commission permanente du 18 octobre 2021 Délibération n° CP-2021-0886 [...] octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 3 Par délibération du Conseil n° 2019-3520 du 13 mai 2019,

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Bilan de concertation (6 Mo)

B IL A N D E L A C O N C E R TA T IO N SE PT EM BR E 20 23 Modification n°4 du PLU-H Bilan de la concertation [...] ambitions de la modification n°4 du PLU-H 5 La concertation réalisée pour la modification n°4 5 Une concertation [...] territoriale). LES aMBitionS dE La Modification n°4 du PLu-H La modification n°4 du PLU-H concerne le territoire

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Réglement métropolitain d'aide sociale en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap (janvier 2022) (2 Mo)

1 E N F A N T 1 E N F A N T 2 E N F A N T S 2 E N F A N T S 3 E N F A N T S 3 E N F A N T S 4 E N F A [...] A N T S 4 E N F A N T S 5 E N F A N T S 5 E N F A N T S (R e v e n u s- l o y e r) B u d g e t m in im [...] Lyon 105 P e rs o n n e s e n s it u a ti o n d e h a n d ic a p • Article 3-3-A11: Droit d’option entre

Référencé par : Personnes handicapées

Réglement métropolitain d'aide sociale en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap (janvier 2022) (2 Mo)

1 E N F A N T 1 E N F A N T 2 E N F A N T S 2 E N F A N T S 3 E N F A N T S 3 E N F A N T S 4 E N F A [...] A N T S 4 E N F A N T S 5 E N F A N T S 5 E N F A N T S (R e v e n u s- l o y e r) B u d g e t m in im [...] Lyon 105 P e rs o n n e s e n s it u a ti o n d e h a n d ic a p • Article 3-3-A11: Droit d’option entre

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Rapport transition et résilience 2022 (6 Mo)

corrélation avec le revenu médian 3939 MODIFICATION N°3 PLU-H ENQUÊTE PUBLIQUE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE [...] 31 P. 40 P. 28 P. 34 Z O N E À FA I B L E S É M I S S I O N S épicerie Z O N E retour sommaire UNE MÉTROPOLE [...] Voies lyonnaises n°2 (Cailloux-sur-Fontaines – Mions), n°3 (Quincieux – Givors) et n°12 (Couzon-aux-Monts-d’Or

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Délibération n°2022-1804 du 17 octobre 2022 - Projet de création d'un parc photovoltaique au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU-H - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable (167 Ko)

zones naturelles N1 et N2 au PLU-H de la Métropole approuvé par délibération du Conseil n° 2019 3507 du [...] 5 ha, classé en zones N du PLU-H (pour environ 90 % en zone N2 et 10 % en zone N1), et que l’évolution [...] la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la

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Avis et conclusions du commissaire-enquêteur sur la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Salle ARENA – Décines-Charpieu (661 Ko)

À.; -:r\lEnquête publique SUR DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU.H DE LA METROPOLE [...] L'affichage de l'avis d'enquête a été effectif pendant toute la période d'enquête -à la Métropole de Lyon [...] modalités de consultation du dossier et de dé pose des o bse rvation s -Le dossier était consultable Sous forme

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Fiches actions du SGA 2015-2027 (346 Ko)

ent (par temps sec et temps de pluie)11 FIChE AC TI O N N ° 11 DE Schéma général d’assainissement du [...] la protection des captages d’eau potable 11 FIChE ACTION N° 11 Fiches associées : 7, 10, 12, 22 PRIORITÉS [...] eaux pluviales22 FIChE AC TI O N N ° 22 DE Fiches associées : 2, 10, 11, 12, 13, 19, 20, 21 Schéma général

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Délibération n° CP-2023-2118 de la commission permanente du 27 février 2023 sur le projet urbain de renouvellement du site industriel Nexans à Gerland (110 Ko)

la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la [...] Délibération n° CP-2023-2118 2 Commission permanente du 27 février 2023 Délibération n° CP-2023-2118 [...] Commission permanente du 27 février 2023 Délibération n° CP-2023-2118 Commission pour avis : urbanisme, habitat

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