COMPATIBILITE DU PLU-H Notice de Présentation Par délibération n° 2019-3507 du 13 mai 2019, le Conseil de la [...] té et régularité des temps de parcours. Par délibération n°21.008 de son comité syndical en date du 8 [...] budgétaire votée est de 224 millions d’euros. Par délibération n°21.050 du comité syndical en date du 14 juin
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Irigny et Vernaison Concertation préalable Par délibération en date du 11 juillet 2022, la Commission permanente [...] PLU-H de la Métropole de Lyon, approuvé par délibération du Conseil n°2019-3507 du 13 mai 2019. Préalablement [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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conseil de la Métropole de Lyon le 24 juin 2024, délibération n° 2024-2330 et applicable le 1er janvier 2025 [...] par le conseil métropolitain le 24 juin 2024, délibération n° 2024-2330 et applicable au 1er janvier 2025 [...] suivant les principes actés par l’assemblée délibérante. La convention est valable un an et reconductible
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par la Métropole de Lyon et OL Groupe. Par délibération en date du 16 décembre 2019, le conseil de la [...] dérouler aux dates initialement prévues. Aussi, par délibération n° 2020-4284 en date du 8 juin 2020, le conseil [...] learena). Le Conseil de la Métropole de Lyon délibèrera sur les mesures qu'elle jugera nécessaire de
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2.2 Les engagements pris dans le cadre de la délibération du 14 décembre 2020 ....................... [...] D’expliquer les choix qui ont été faits dans la délibération – assumer la décision de la Métropole de poursuivre [...] l’avancée des engagements pris dans le cadre de délibération du 14 décembre 2020 • Béatrice Vessiller et
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actes administratifs a regroupé chaque mois les délibérations du Conseil, les décisions de la Commission
/metropole/recueil-des-actes-administratifs
l’article L 103-2 du code de l’urbanisme. Par délibération en date du 27 mai 2024, la commission permanente [...] de la concer- tation ont été définies dans la délibération n° CP-2024-3392 de la Commission Permanente [...] concertation préalable et de poursuivre le projet (délibération du 16/05/2024) et le début de l’enquête publique
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qui s’ajoute aux frais de branchement (réf. Délibération du conseil de la Métropole de Lyon n° 2017-1908) [...] public d’assainissement collectif adopté par délibération n°2017- 2325 du 6 novembre 2017 ; - Du fait [...] qui s’ajoute aux frais de branchement (réf. Délibération du conseil de la Métropole de Lyon n° 2017-1908)
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conseil métropolitain a délibéré favorablement au projet de PDA par délibération n°2021- 0710 du 21/09/2021 [...] concerné. En amont de l’enquête, la Métropole a délibéré favorablement sur le projet et l’architecte des [...] PDA, avec une harmonisation des documents ; La délibération du conseil métropolitain du 27/09/2021 n° 2021-710
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........................... 10 Registres de délibération (voir instrument de recherche 0001IR036) .. [...] GENERALE, ASSEMBLÉES ET CABINET REGISTRES DE DÉLIBÉRATION (VOIR INSTRUMENT DE RECHERCHE 0001IR036) Référence [...] février au 19 décembre 1988 : registres des délibérations (1988). Volume : 0.15 ml ; 3 articles. 1129WM
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