pilotage du FSL et modifiées par l’assemblée délibérante. 7 Métropole de Lyon // Fonds de Solidarité Logement [...] est de la stricte compétence de l’assemblée délibérante métropolitaine. Le comité de pilotage pourra [...] siégeant en ITTL est dépositaire d’une voix délibérative. Les décisions sont prises à la majorité des
Référencé par : Les aides pour l'accès au logement
des Titres : Senior (b) Date d'autorisation de Délibération n" 2020-0272 du Conseil l'émission des Titres
Référencé par : Financement de la Métropole
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements [...] pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
centaine de dossiers. Chaque décision est prise par délibération à la majorité. Le Conseil délègue une partie
Référencé par : Pourquoi la Métropole de Lyon ?
centaine de dossiers. Chaque décision est prise par délibération à la majorité. Le Conseil délègue une partie
Référencé par : Publications sur l'institution
Senior (b) Date d'autorisation de l'émission Délibération du Conseil n" 2020-4245 du 23 avril des Titres
Référencé par : Financement de la Métropole
Senior (b) Date d'autorisation de l'émission Délibération du Conseil n" 2020-4245 du 23 avril des Titres
Référencé par : Financement de la Métropole
Senior (b) Date d'autorisation de l'émission Délibération du Conseil n" 2020-4245 du 23 avril des Titres
Référencé par : Financement de la Métropole
des Titres : Senior (b) Date d'autorisation de Délibération no 2020-0272 du Conseil l'émission des Titres
Référencé par : Financement de la Métropole