d’accès gratuits annuels délibérés. Au-delà du quota d’accès gratuit délibéré par l’assemblée, l’association [...] Le tarif d’accès aux déchèteries est fixé par délibération du Conseil de la Métropole. Le tarif en vigueur [...] suivant les principes actés par l’assemblée délibérante. Pour y prétendre, les associations doivent remplir
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d’accès gratuits annuels délibérés. Au-delà du quota d’accès gratuit délibéré par l’assemblée, l’association [...] Le tarif d’accès aux déchèteries est fixé par délibération du Conseil de la Métropole. Le tarif en vigueur [...] suivant les principes actés par l’assemblée délibérante. Pour y prétendre, les associations doivent remplir
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tarifaire de la Métropole fait l’objet d’une délibération globale au Conseil métropolitain de décembre [...] dette • Les opérations réalisées en 2019 Par délibération n° 2018-3187 du Conseil du 10 décembre 2018 [...] active de la trésorerie pour 2019 définie par la délibération n°2018- 3187 du Conseil du 10 décembre 2018
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ville). La déclaration environnementale Par délibération n° 2012-2934 du 16/04/2012, le Grand Lyon a [...] de Lyon et du Conseil Général du Rhône. Par délibération du 11 mai 2015, celle-ci a prescrit l’extension [...] n et le projet de révision du PLU-H. Ladite délibération et le dossier d’arrêt du projet de PLU-H ont
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Métropole, qui fait l’objet traditionnellement d’une délibération globale au Conseil métropolitain de décembre [...] ans). • Les opérations réalisées en 2017 Par délibération en date du 6 décembre 2016, la Métropole a reprécisé [...] dans les orientations annuelles fixées par la délibération de gestion active de la dette, et afin d’optimiser
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Responsables Programme d’actions Annexe aux délibérations n° 2021-0803 du 13 décembre 2021 & n° 2023-1837 [...] Achat Public 4 Structure du Programme d’actions Délibération n° 2021-0803 du 13 décembre 2021 : adoption [...] gouvernance à mettre en place pour piloter le SPAR. Délibération n° 2023-1837 du 25 septembre 2023 : mise à jour
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MODIFICATION N° 4 Concertation préalable Par délibération en date du 27 mars 2023, le conseil de la Métropole [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan de concertation
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Source : Dossier d’enquête publique page 83 5 Avis délibéré N°2013-ARA-AUPP-1356 du 27 février 2024 (présent [...] anciennes halles Nexans – Commune de Lyon 7e ▪ Délibération n° 2023-1764 du conseil de la Métropole du 26 [...] Gerland - Arrêt du bilan de la concertation ▪ Délibération n° 2023-2118 de la commission permanente du
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Commune de Villeurbanne Concertation préalable Par délibération en date du 24 janvier 2022, le Conseil de la [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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