le cadre de la réalisation de l’enquête en vue de préparation de l’audience de résiliation de bail. Le [...] mais aussi, de façon continue, en matière d’information, de conseil, de suivi, de gestion de bail, et pour [...] de pilotage du FSL est garant de la cohérence du dispositif et de l’équité de traitement des demandes
Référencé par : Les aides pour l'accès au logement
- Guide à l’attention des des porteurs de projet 1. Le contenu de la règle de mixité sociale sur le [...] Guide à l’attention des porteurs de projet 4. S’AGISSANT DES MODALITÉS DE RÉALISATION DE LA SERVITUDE Le [...] RÉGLEMENTAIRE DE LA SERVITUDE DE MIXITÉ SOCIALE DANS LE CADRE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU
Référencé par : Publications sur l'habitat
le RLP de la Métropole de Lyon énonce des règles de dimension sur la base de la surface de "l'affiche" [...] s'oppose à la réduction de la taille des enseignes pour causes de pertes de visibilité et de coûts Les règles [...] Synthèse de l'observation Réponde de la Métropole de Lyon Avis de la commission 62-4 Odile demande de compenser
Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)
part de faire de l’ombre en été, et ne savent rien de la somme de connaissances, de travail, de dévouement [...] que peu de choses. C’est précisément l’objectif de cette collection de guides de découvertes des arbres [...] donc imaginer des prés et une végétation de bords d’eau telle que : des joncs, des saules, des aulnes… ce
Référencé par : Publications sur l'environnement
règlement local de publicité de Lyon Métropole Contributions des PPA, des institutions et des communes : Albigny [...] règlement local de publicité de Lyon Métropole Contributions des PPA, des institutions et des communes : Bron [...] règlement local de publicité de Lyon Métropole Contributions des PPA, des institutions et des communes : Cailloux
Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)
l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement [...] Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9) Montant des ICNE de l’exercice Montant des ICNE de l’exercice
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
l’élaboration de la politique publique de non-discrimination ; – Réaliser des campagnes de tests de discrimination [...] situation de tension entre des normes multiples et des injonctions contradictoires de la part des différents [...] et de traitement des actes de discrimination et de harcèlement, visant à mieux accompagner des victimes
Référencé par : Diversité et lutte contre les discriminations
à Réduction de l’ordre de 40 à 50 % des émissions de polluants de proximité (réduction des trafics et [...] courante/matériaux bande de béton brut le long des façades bande de béton brut le long des façadesCaniveau en [...] schéma de circulation 13 Le secteur de Cusset Modification du plan de circulation Réunion de restitution
Référencé par : La concertation sur le projet Villeurbanne Cours Emile-Zola
cartes. à. l’échelle. de. la. conférence. des. maires. puis. de. chacune. des. communes. qui.la.composent [...] elles.permettent.de.mieux.percevoir.les.itinéraires.dans. le.tissu.des.communes. • cartes des itinéraires [...] équipements sportifs (des gymnases pour la plupart), espaces de loisirs et aires de jeux sportives signalés
Référencé par : Publications sur la voirie
Programme de prévention des chutes et de la perte de mobilité à destination des seniors de 70 ans et [...] Programme de prévention des chutes et de la perte de mobilité à destination des seniors de 70 ans et [...] la place des aînés dans la société. La Métropole de Lyon, cheffe de file des politiques de l’autonomie
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