2023, qui a rendu son avis n° 2023-ARA-AUPP-1290, délibéré le 29 août 2023. Par décision de la Présidente [...] commissaire enquêteur, sera soumis à l'assemblée délibérante de la Métropole. Le dossier soumis à enquête
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2022, qui a rendu son avis n° 2022-ARA-AUPP-1208, délibéré le 17 janvier 2023. Par décision de la Présidente [...] commissaire enquêteur, sera soumis à l'assemblée délibérante de la Métropole. Le dossier soumis à enquête
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ville). 1.2. La déclaration environnementale Par délibération n° 2012-2934 du 16/04/2012, le Grand Lyon a [...] 17 octobre 2022, le conseil de la Métropole a délibéré sur les objectifs et les modalités de la concertation [...] Le 27 mars 2023, le conseil de la Métropole a délibéré sur le bilan de concertation, constatant que la
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Commune de Villeurbanne Concertation préalable Par délibération en date du 11 avril 2022, la commission permanente [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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l’objet d’un débat, dont il est pris acte par une délibération spécifique. Il doit comprendre les principaux [...] dont le schéma directeur a été approuvé par délibération du conseil métropolitain en septembre dernier [...] Métropole fait l’objet, comme chaque année, d’une délibération globale au conseil métropolitain de décembre
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annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2022-1382 du Conseil métropolitain du 12 décembre [...] l’avenant n°1 à la convention 2022-2024 approuvé par délibération du Conseil métropolitain n° 2022-1390 du 12 [...] finance l'activité des pompiers volontaires (délibération n° 2023-2006 Conseil du 11 décembre 2023). 1
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l’avancée des engagements pris dans le cadre de la délibération de la Métropole du 14 décembre 2020 Partie 2 [...] Partie 1 Les engagements pris dans le cadre de la délibération du 14 décembre 2020 6 Retour sur la concertation
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de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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