3 - La redevance assainissement 11 Article 10 – Le principe Article 11 – L’assujettissement Chapitre 4 [...] En application de l’article L1331-11 du Code de la santé publique, les agents du service d’assainissement [...] d’un bien destiné à l’utilité publique et appartenant à une personne publique ou chargée d’une mission de
Référencé par : Raccordement à l'égout
3 - La redevance assainissement 11 Article 10 – Le principe Article 11 – L’assujettissement Chapitre 4 [...] En application de l’article L1331-11 du Code de la santé publique, les agents du service d’assainissement [...] d’un bien destiné à l’utilité publique et appartenant à une personne publique ou chargée d’une mission de
Référencé par : Publications sur l'eau
avec les autres institutions publiques (notamment l’État) et les territoires 11. Construire une dynamique [...] direction de la commande publique, et MMIe Direction de la commande publique : co-pilotage et engagement [...] indiqués à titre indicatif. © M ét ro p o le d e Ly o n / J ér ém y C U EN IN 2 p. 6 A XE 1 - LUT TER CONTRE
Référencé par : Insertion et emploi
n de publicités, sauf si les autocollants de type « j’aime la publicité », « oui à la publicité » sont [...] ENCOURAGER L'EXEMPLARITE DES STRUCTURES PUBLIQUES Action 1.1. Promouvoir les achats publics durables [...] ENCOURAGER L'EXEMPLARITE DES STRUCTURES PUBLIQUES Action 1.1. Promouvoir les achats publics durables
Référencé par : Publications sur les déchets
permanente du 11 avril 2022 - Délibération n° CP-2022-1321 2 Commission permanente du 11 avril 2022 D [...] la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la [...] PERMANENTE Commission permanente du 11 avril 2022 Délibération n° CP-2022-1321 Commission pour avis :
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Annexes Annexe n° 01 - ALIMENTATION Annexe n° 02 - SOMMEIL Annexe n° 03 - JEUX ET JOUETS Annexe n° 04 - ÉCRANS [...] Annexe n° 11 - CANICULE ET FORTES CHALEURS Annexe n° 12 - SÉCURITÉ DES ESPACES D’ACCUEIL Annexe n° 13 - [...] Annexe n° 05 - ACCUEIL D’UN ENFANT DIFFÉRENT Annexe n° 06 - OBLIGATION VACCINALE DES MINEURS Annexe n° 07
Référencé par : Je suis assistant·e maternel·le
C om m un ic at io n M ét ro po le d e Ly on — 2 02 3 ❝ Rapport sur la Condition Animale Métropole de [...] domestiques de compagnie ............................. 8 1.1. De nombreux acteurs interviennent 8 1.1.1. Le rôle [...] animaux sauvages captifs, dans nos poli- tiques publiques. Au cours de cette mission, j’ai pu rencon- trer
Référencé par : Publications sur l'environnement
permanente du 11 juillet 2022 - Délibération n° CP-2022-1641 2 Commission permanente du 11 juillet 2022 [...] la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la [...] PERMANENTE Commission permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 Commission pour avis
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
sera, par la suite, annexée au dossier d’enquête publique ; Vu ledit dossier ; Ouï l'avis de sa commission [...] décembre 2022 - Délibération n° 2022-1442 2 Conseil du 12 décembre 2022 Délibération n° 2022-1442 Commission [...] CONSEIL Conseil du 12 décembre 2022 Délibération n° 2022-1442 Commission pour avis : urbanisme, habitat
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
de 3 points les dépenses publiques dans le PIB et de diminuer la dette publique de 5,3 points à horizon [...] et les décisions modificatives sont votés par le conseil départemental. Décret n° 2016-841 du 24 juin [...] loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
