Recherche

Projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Vallon des Hôpitaux - Saint-Genis-Laval - Arrêté préfectoral de mise à l'enquête publique - 2 septembre 2020 (3 Mo)

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Vallon des Hôpitaux - Saint-Genis-Laval - Arrêté préfectoral déclarant le projet d’aménagement de la ZAC Vallon des Hôpitaux d’Utilité Publique et emportant mise en compati (16 Mo)

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n°2021-0709 du 27 septembre 2021 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Salle ARENA – Décines-Charpieu (132 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission principale : urbanisme, habitat, logement et politique de la vil

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Salle ARENA – Décines-Charpieu (6 Mo)

PROJET D’ARENA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU-H DOSSIER D’APPROBATION 2021 MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Guide des balades nature (édition 2024) (65 Mo)

Éd it io n m ar s 20 24 Balades nature Ce guide propose 22 parcours classés par secteur géographique. Les promenades en bords du Rhône invitent à marcher entre terre et eau, les sentiers du massif des

Référencé par : Publications sur l'environnement

Guide des balades nature (édition 2024) (65 Mo)

Éd it io n m ar s 20 24 Balades nature Ce guide propose 22 parcours classés par secteur géographique. Les promenades en bords du Rhône invitent à marcher entre terre et eau, les sentiers du massif des

Référencé par : Nature

Avis administratif : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) – commune de Villeurbanne - Concertation préalable (123 Ko)

METROPOLE DE LYON AVIS ADMINISTRATIF Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet urbain de renouvelleme

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1321 - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs p (115 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 11 avril 2022 Délibération n° CP-2022-1321 Commission pour avis : urbanisme, habitat, lo

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) (2 Mo)

Projet de renouvellement urbain du site industriel Auto Chassis International (ACI) Dossier de concertation préalable Du 3 mai 2022 au 8 juin 2022 inclus DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPAT

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° 2022-1057 du 14 mars 2022 - Secteur de taille et capacité d'accueil limitées (STECAL) établi chemin de Sermenaz à Rillieux-la-Pape - Abrogation partielle de la délibération n° 2019-3507 du 13 mai 2019 (103 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 14 mars 2022 Délibération n° 2022-1057 Commission principale : urbanisme, habitat, logement et politique de la ville Co

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Filtres de résultats