et placettes 20 m de largeur de façade à façade 2,4 m de largeur de trottoir 75% de la largeur occupée [...] Qualité de l’air dégradée Qualité de l'air vraiment médiocre aux heures de pointe : indice ATMO de 6/10 [...] 6/10 Niveau de bruit excessif Niveaux de bruit, de jour comme de nuit, révélateurs d’une ambiance acoustique
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matière de transport de marchandises et de développement touristique. • 700 km de sentiers de randonnée [...] œuvre des mesures de protection en cas de danger avéré : l’Institut départemental de l’enfance et de la [...] trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. © E
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matière de transport de marchandises et de développement touristique. • 700 km de sentiers de randonnée [...] œuvre des mesures de protection en cas de danger avéré : l’Institut départemental de l’enfance et de la [...] trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. © E
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l’Université de Lyon Dossier de demande de subvention colloques et évènements scientifiques NOM de votre organisme [...] courant de l’année précédente au présent dépôt • Lettre de demande de subvention précisant l’objet de la demande [...] d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part de la Métropole de Lyon à d’autre fin que
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conditions de circulation des bus sur des itinéraires complets de lignes, sur des points noirs de circulation [...] agglomérations de plus de 100 000 habitants. COHABITATION DES BUS ET DES VÉLOS4 UN OUTIL AU SERVICE DE TOUS LES [...] voie de circulation, réduction de la largeur des trot- toirs, diminution du nombre de places de sta-
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Demande de report des délais de remise du procès-verbal de synthèse des observations et du rapport de l’enquête [...] du code de l’environnement, des reports de délais de remise : - du procès-verbal de synthèse des observations [...] potentialités de développement permises par le PLU-H et les capacités de développement de l'offre de services
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d'inté- grer des indicateurs de suivi de la qualité de l'air et des îlots de chaleur Le bilan de l'application [...] d'enjeu de dé- veloppement de LLS sur ce secteur de la commune (la ville de Villeurbanne dé- passe le [...] potentialités de développement permises par le PLU-H et les capacités de développement de l'offre de services
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l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9) Montant des ICNE de lexercice Montant des ICNE de lexercice N-1
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d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation [...] Baume Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 64 Date de convocation de la Commission [...] d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
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importantes de la réglementation, de fort développement des usages cyclistes sur l’ensemble des territoires [...] qualification de rénovation de voies urbaines, au sens des dispositions de l’article L.228-2 du code de l’env [...] énergie territorial de la Métropole de Lyon. 29 Métropole de Lyon Guide de conception des aménagements cyclables
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