l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de … (3) L’ajout des signataires est désormais [...] l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à
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gauche, permettant de croiser des enjeux de développement urbain et de valorisation des espaces naturels [...] DE VNF - MéTROPOLE DE LYON 2016 - 2021 DE VNF - MéTROPOLE DE LYON 2016 - 2021 Situés au cœur de l’histoire [...] cessé de se succéder. L’aménagement des Docks et de la pointe de la Confluence, la réalisation de la promenade
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le projet de modification n° 3 du PLU-H de la Métropole de Lyon ; le projet de création des périmètres [...] PDA de la maison de la Rivette, située à Caluire-et-Cuire 2. PDA de la maison des Frères et de la maison [...] fait de l’émergence de points de cristallisation des oppositions, phénomène que l’utilisation de technologie
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mais plutôt de partir des préoccupations des habitants et de construire des contrats de ville spécifiques [...] Métropole Point de vue de George Pau-Langevin, Adjointe de la Défenseure des droits en charge de la lutte contre [...] territoriale de la DRAC Point de vue de Choukri Ben Ayed, Professeur de sociologie à l'Université de Limoges
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mais plutôt de partir des préoccupations des habitants et de construire des contrats de ville spécifiques [...] Métropole Point de vue de George Pau-Langevin, Adjointe de la Défenseure des droits en charge de la lutte contre [...] territoriale de la DRAC Point de vue de Choukri Ben Ayed, Professeur de sociologie à l'Université de Limoges
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l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement [...] Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9) Montant des ICNE de l’exercice Montant des ICNE de l’exercice
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fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux • 19,6 M€ fonds de péréquation des ressources [...] trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. 622 [...] compensatrices de fiscalité • 6,1 M€ fonds de compensation TVA Compte administratif de la Métropole de Lyon 2021
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trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. 576 [...] du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux • 16,9 millions d’€ fonds de péréquation [...] dotation globale de fonctionnement • 59,9 millions d’€ dotation de compensation de la réforme de la taxe pr
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trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. 576 [...] du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux • 16,9 millions d’€ fonds de péréquation [...] dotation globale de fonctionnement • 59,9 millions d’€ dotation de compensation de la réforme de la taxe pr
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le RLP de la Métropole de Lyon énonce des règles de dimension sur la base de la surface de "l'affiche" [...] s'oppose à la réduction de la taille des enseignes pour causes de pertes de visibilité et de coûts Les règles [...] Synthèse de l'observation Réponde de la Métropole de Lyon Avis de la commission 62-4 Odile demande de compenser
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