MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements [...] pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements [...] pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
Référencé par : Financement de la Métropole
document d’orientation, partagé avec les communes et délibéré en Conseil de Métropole, est à la fois une source [...] exemple le schéma directeur des déchets ménagers délibéré en décembre 2022). 14 Document d’Orientations
Référencé par : Déplacements
offshoot of the Metropolitan Council, also has deliberative powers in various fields under a delegation [...] in accordance with a perimeter approved by deliberation of the Metropolitan Council. 3 - The Development
Référencé par : Financement de la Métropole
............................. 41 ANNEXE 3 : Délibération du conseil municipal de la mairie de Lyon . [...] Lyon a émis un avis favorable au projet par délibération du 19 novembre 2020 (cf annexe 3 du rapport) [...] Dossier n° E20000027/69 Page 47 sur 52 ANNEXE 3 : Délibération du conseil municipal de la mairie de Lyon Dossier
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) délibéré en Conseil de Métropole. Dans ce cadre, la Métropole [...] Le tarif d’accès aux déchèteries est fixé par délibération du Conseil de la métropole de Lyon. La Métropole [...] montants sont déterminés annuellement par une délibération du conseil de la Métropole. X PROTECTION DES
Référencé par : Publications sur les déchets
hydraulique de Trévoux et ses environs (SIAH), une délibération a été prise en 2021, et des discussions sont [...] élus métropolitains désignés par l’instance délibérative de la Métropole. Le transfert a généralement [...] prochaines années après approbation des assemblées délibérantes. À savoir En 2022, le cumul des contributions
Référencé par : Eau et assainissement
annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] d'intérêt collectif (SCIC) à hauteur de 0,1 M€ (délibération n°2021-0653 du 27 septembre 2021). 31 En recettes [...] schéma directeur des énergies (SDE) adopté par délibération n°2019-3489 au Conseil métropolitain du 13 mai
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] d'intérêt collectif (SCIC) à hauteur de 0,1 M€ (délibération n°2021-0653 du 27 septembre 2021). 31 En recettes [...] schéma directeur des énergies (SDE) adopté par délibération n°2019-3489 au Conseil métropolitain du 13 mai
Référencé par : Financement de la Métropole