(DMTO) Le produit des DMTO est lié au dynamisme du marché immobilier sur le territoire concerné. En dépit [...] sociaux afin de faciliter l’accès aux services publics pour les personnes les plus démunies. 16 2) Les [...] engagées pour favoriser des sorties positives du public en insertion, la Collectivité pourra mener une
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
services publics (ex : soins de santé) – L’accès aux lieux (publics ou privés) accueillant du public – La [...] discrimination est commise dans un lieu accueillant du public ou à des fins d’en refuser l’accès ; 2. Lorsque [...] par une personne chargée d’une mission de service public dans l’exercice de ses fonctions. La loi reconnaît
Référencé par : Diversité et lutte contre les discriminations
: - équipement public ou d’intérêt général ; - espace vert ou terrain de sport public ; - voirie ; - [...] orientations du PLH élaboré par l’établissement public de regroupement et de l’article 55 de la loi SRU [...] distribué entre trois catégories de financement public : PLS, PLUS, PLAI. Pour les opérations dépassant
Référencé par : Publications sur l'habitat
on avec le domaine public. > Perme re à terme la requalifi ca on des espaces publics > Respecter les caractéris [...] ROND-POINT CHARLES DE GAULLE - PLACE DU MARCHÉ : Un espace public fédérateur, porte d’entrée du territoire [...] des équipements publics • Encadrer le renouvellement qui accompagne les espaces publics et notamment la
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
générales > 340,3 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] déchets, 26,7 M€ pour l’entretien des espaces publics, 13,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
générales > 340,3 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] déchets, 26,7 M€ pour l’entretien des espaces publics, 13,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
Référencé par : Financement de la Métropole
générales > 342,1 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] des déchets, 28 M€ pour l’entretien des espaces publics, 12,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
utilisé pour les branchements publics (de la canalisation du réseau public jusqu’au compteur de délivrance [...] promenades accessibles ou ouverts au public et relevant de leur domaine public ou privé. Seuls les cimetières [...] urbanicity, age, gender and cause of death. BMC Public Health. 2009 ; 9(1) : 33 17 Charbonnières-les-Bains
Référencé par : Environnement et écologie
durable EFM : Service juridique, finances et marchés (EFMM : marchés ; EFMF : finances) EM : Service management [...] (Saint-Fons), 2 en contrat de délégation de service public (Le Sémanet à Lissieu et Quincieux intégrée en [...] collectif privatives pour lesquelles le service public d’assainissement non collectif (SPANC) assure des
Référencé par : Eau et assainissement
durable EFM : Service juridique, finances et marchés (EFMM : marchés ; EFMF : finances) EM : Service management [...] (Saint-Fons), 2 en contrat de délégation de service public (Le Sémanet à Lissieu et Quincieux intégrée en [...] collectif privatives pour lesquelles le service public d’assainissement non collectif (SPANC) assure des
Référencé par : Publications sur l'eau
