durée de trois ans dans l'objectif d'informer le public des moyens et actions mises en place pour rendre [...] réalisation d’audits RGAA 2025 Mise en place d’un marché de prestations d’audit, de conseil et d’expertise [...] / Juridique Achats / Juridique Recensement des marchés négociés et envoi d’un courrier pour les informer
Référencé par : Accessibilité du site www.grandlyon.com
urbain II.2.4 - Espaces publics remarquables Neuville-sur-Saône Les espaces publics neuvillois sont très [...] comme pôle commercial du Val de Saône, avec un marché attrayant, de nombreux services et commerces. [...] velours. Il développa aussi le commerce en créant un marché et une foire le 1er mai. En 1654, il obtint l’
Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables
Emile Zola TC 11% Voiture 27% Vélos 2% Marche à pied 60%La marche à pied est le mode privilégié des vi [...] 2008 et 2010 : 840 emplacements en stationnement public, +40% en 3 ans + DE PLACE AUX PIETONS • 50% des [...] Accès PMR, riverains, commerces et équipements publics 10 Atelier de concertation Déplacements du 3 avril
Référencé par : La concertation sur le projet Villeurbanne Cours Emile-Zola
(DMTO) Le produit des DMTO est lié au dynamisme du marché immobilier sur le territoire concerné. En dépit [...] sociaux afin de faciliter l’accès aux services publics pour les personnes les plus démunies. 16 2) Les [...] engagées pour favoriser des sorties positives du public en insertion, la Collectivité pourra mener une
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
on avec le domaine public. > Perme re à terme la requalifi ca on des espaces publics > Respecter les caractéris [...] ROND-POINT CHARLES DE GAULLE - PLACE DU MARCHÉ : Un espace public fédérateur, porte d’entrée du territoire [...] des équipements publics • Encadrer le renouvellement qui accompagne les espaces publics et notamment la
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
services publics (ex : soins de santé) – L’accès aux lieux (publics ou privés) accueillant du public – La [...] discrimination est commise dans un lieu accueillant du public ou à des fins d’en refuser l’accès ; 2. Lorsque [...] par une personne chargée d’une mission de service public dans l’exercice de ses fonctions. La loi reconnaît
Référencé par : Diversité et lutte contre les discriminations
: - équipement public ou d’intérêt général ; - espace vert ou terrain de sport public ; - voirie ; - [...] orientations du PLH élaboré par l’établissement public de regroupement et de l’article 55 de la loi SRU [...] distribué entre trois catégories de financement public : PLS, PLUS, PLAI. Pour les opérations dépassant
Référencé par : Publications sur l'habitat
générales > 342,1 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] des déchets, 28 M€ pour l’entretien des espaces publics, 12,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
générales > 340,3 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] déchets, 26,7 M€ pour l’entretien des espaces publics, 13,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
générales > 340,3 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] déchets, 26,7 M€ pour l’entretien des espaces publics, 13,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
Référencé par : Financement de la Métropole
