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Pour "délibération" : 347 résultats ont été trouvés.

Budget primitif 2021 - Rapport budgétaire (2 Mo)

annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil 17 métropolitain du 4 [...] schéma directeur des énergies (SDE) adopté par délibération n°2019-3489 au Conseil métropolitain du 13 mai [...] l’évolution du tableau des effectifs présenté par délibération séparée, proposant les créations de postes pour

Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon