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Pour "conseil de développement" : 956 résultats ont été trouvés.

Conclusions et avis de la commission d'enquête sur le projet de modification n°3 du PLU-H (1 Mo)

regard de la topographie des lieux en particulier, de s'assurer de la capacité de la montée de la Sarra [...] procédure de modification et à l'échelle de la ville de Lyon, de l'écriture des secteurs de mixité fo [...] le projet de modification n° 3 du PLU-H de la Métropole de Lyon ; le projet de création des périmètres

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Projet d'une salle aréna à Décines-Charpieu - Compte-rendu de la réunion publique du 13/10/2020 (342 Ko)

prise en compte de la diversité de points de vue Poser la question de l’opportunité et des alternatives [...] Décines-Charpieu Synthèse des productions de la réunion publique de clôture de la concertation préalable [...] qualité de vie des habitants et la tranquillité des riverains • Revoir la continuité modes doux de l’axe

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Sites patrimoniaux remarquables - AVAP des Gratte-Ciel à Villeurbanne - Diagnostic (10 Mo)

détriment de celui de la rue l’affectation des espaces libres et celle des rez‐de‐chaussée des bâtiments [...]  projet de restructuration et de développement du centre‐ville de Villeurbanne. Périmètre de protect [...] Mise en évidence des qualités des proportions des espaces vides et des rythmes des volumes construits ou non

Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables

Dossier d'enquête publique sur la modification n°4 du PLU-H et la création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques

2023-1884 du Conseil de la Métropole de Lyon du 25 septembre 2023 arrêtant le bilan de la concertation de la [...] du dossier de création des périmètres délimités des abords de monuments historiques Notice de Présentation [...] Président de la Métropole de Lyon du 15 mars 2024 - Annexe Périmètres Délimités des Abords (PDA) de monuments

/services/procedures-plu-h/dossier-denquete-publique-sur-la-modification-n4-du-plu-h-et-la-creation-des-perimetres-delimites-des-abords-pda-de-monuments-historiques

La dématérialisation des marchés publics - Guide pratique à l'attention des entreprises (octobre 2018) (1 Mo)

plateforme des marchés publics de la Métropole de Lyon mutualisée au profit de certaines communes de son territoire [...] plateforme des marchés publics de la Métropole de Lyon mutualisée au profit de certaines communes de son territoire [...] plateforme des marchés publics accueille l’ensemble des consultations de la Métropole de Lyon et des communes

Référencé par : Marchés publics

Service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Examen préalable de la conception d'une installation (mise à jour janvier 2020) (2 Mo)

demande de permis de construire d’une demande de permis de construire de la réhabilitation ou de la création [...] Monsieur le président de la Métropole de Lyon Délégation Développement Urbain et cadre de vie Direction Eau [...] - les limites de propriétés, - les voies de circulation privées ou de stationnement des véhicules, -

Référencé par : Assainissement non collectif

Programme Local de l'Habitat - Secteur Centre (2 Mo)

Celle des ménages de plus de 65 ans représente la plus importante de l’ensemble de la population de cet [...] potentiel de développement de logements pour une demande de nombreux ménages issus de l’ensemble des villes [...] concilier et développer un cadre de vie de qualité à l’échelle hu- maine, de promouvoir des alternatives

Référencé par : Publications sur l'habitat

07/06/2016 - Dossier de presse de présentation des Terrasses de la Presqu'île (1 Mo)

large). • Une bande de dégagement de 70 cm de large permet aux automobilistes de sortir de leur véhicule sans [...] en suspens de la conception des Terrasses de la Presqu’Île dans l’attente de la reprise des travaux LPA [...] de Lyon 1, place de la Comédie - Lyon 1er Pour des questions de sécurité, l’accès à l’Hôtel de Ville

Référencé par : Rives de Saône - Terrasses de la Presqu'île