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Pour "délibération" : 347 résultats ont été trouvés.

Rapport financier 2020 de la Métropole de Lyon (1 Mo)

actuellement appliqué est de 1,10 suite à une délibération du Conseil de métropole du 21 septembre 2015 [...] Les projets à réaliser sont définis dans une délibération structurante décrivant la programmation plu [...] 534,8 M€ → patrimoine et moyens : 266,9 M€. La délibération du Conseil de métropole n° 2015-0475 du 6 juillet

Référencé par : Financement de la Métropole

Nouveau plan de gestion du site UNESCO de Lyon 2024-2030 approuvé en 2024 (enjeu transversal de transition écologique) (23 Mo)

engagement du SPR par délibération de la Métropole, arrêt de projet du SPR par délibération de la Métropole [...] GESTION 2024-2030 p. 177 2. DELIBERATION VILLE DE LYON Projet de délibération Révision du Plan de gestion [...] par arrêté préfectoral du 14 juin 2013 après délibérations des assemblées territoriales. Elle est composée

Référencé par : Le site UNESCO de Lyon et sa zone tampon