de voirie. Se maintenant à la limite du domaine public, elle s'est d'abord inquiétée des empiètements [...] articles en bonne et due forme qui protègent le public de l'arbitraire. .•• lesdits Sieurs Prevost des [...] simples. Le caractère exceptionnel des monuments publics autorise leur mise au rang de "musée", à moins
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de la rue » 30 juin : Atelier n°3 « Les espaces publics » 15 septembre : Atelier n°4 « Le secteur de Cusset [...] à façade et reprise de la majorité des espaces publics contigus Réalisation de l’itinéraire structurant [...] propositions de réaménagement de voirie et d’espace public contigu 6REAMENAGEMENT DU COURS EMILE-ZOLA Diagnostic
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à savoir le transport collectif, le vélo et la marche à pied. Cette volonté se traduit notamment par [...] aux Maîtres d’œuvre intervenant sur les espaces publics. LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL La réalisation [...] polluants, notamment l’usage de la bicyclette et de la marche à pied ; - l’aménagement et l’exploitation du réseau
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pierre naturelle. - Les seuils et marches situés sur le domaine public doivent être réalisés en pierre [...] ou reconstituée. - Les seuils et marches situés sur le domaine public doivent être réalisés en pierre [...] des bâtiments ou des espaces. De fait, l’espace public est également soumis à des prescriptions. Secteurs
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disposition du public, et pourra être consulté aux jours et heures d’ouverture habituels au public : - à l'hôtel [...] mairie du 9° arrondissement de Lyon, 6 place du Marché, - à la Mission Lyon La Duchère, 12 bis place Abbé [...] com. Pendant cette période de concertation, le public disposera de différents moyens pour faire connaître
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développant des trames vertes et bleues › accueillir du public et proposer des actions pédagogiques 4Le parc [...] circuit - durée 1H30 Circuit bonus - 25 minutes de marche jusqu’à 7 TRANSPORTS Arrêt et station Vélo’v Parc [...] gestion différenciée Afin de concilier accueil du public et protection de la biodiversité, les gestionnaires
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required to improve public finances. 1.2.1 CONTRIBUTION TO IMPROVING THE PUBLIC FINANCES From 2014 onwards [...] trajectory of public finance budget balances and debt through a “Contribution to Improving the Public Finances” [...] (2) VAT at 5.5% for the public drinking water supply and 10% for the public water treatment service Income
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: le partage de la rue . 30 juin : les espaces publics contigus du cours . 15 sept. : le secteur de Cusset [...] rue 4 Août sur la rue BaratinCréation d’un espace public Prolongement du nouveau profil urbain Cusset : [...] CCVA Intention projet 3: reprogrammer les espaces publics majeurs Place Charles Hernu Réunion publique de
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l’établissement public de coopération intercommunale sur le territoire duquel sont ouverts au public un ou plusieurs [...] à 5,5 % pour le service public d’eau potable et 10 % pour le service public d’assainissement GL_rapp [...] établissement public administratif EPARI ....................... établissement public des autoroutes
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intérieur (environ 20 places) afin de recevoir le public toute l’année. La fontaine Installée sur l’espace [...] entreprises du BTP) ● De nouveaux équipements publics : un groupe scolaire de 20 classes, une crèche [...] soit plus de 6 000 m2, qui accueillera un nouveau marché et des terrasses, connectés aux transports en commun
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