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Pour "délibération" : 347 résultats ont été trouvés.

Rapport d'enquête et conclusions motivées de la commissaire enquêtrice - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - ACI - Villeurbanne (7 Mo)

l’aménagement du parc sera fait par la ville. » Les délibérations du conseil de la métropole décidant de la poursuite [...] services juridiques de la métropole. Il comporte la délibération de la métropole du même jour. Composé de documents [...] ures et des territoires sur ce point) 18 Avis délibéré n° 2022-ARA-AP-1333 le 22 avril 2022 Tribunal

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Etude de cadrage UNESCO de Lyon et sa zone tampon & PSMV du Vieux Lyon – Diagnostic et Enjeux (48 Mo)

exceptionnelle, Plan de gestion en date de 2013, délibéré en 2014. Révision du PDE en cours. : 478 hectares [...] consultatif, dans le cadre d'un plan de gestion délibéré en 2014, en cours de révision.. Au sein de la [...] Patrimoine – animé par la DAC de la Ville prix délibérés par un jury urbain de la DAU – groupes de travail

Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables

Réglement métropolitain d'aide sociale en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap (janvier 2022) (2 Mo)

décision. Références : Délibération n°2019-3462 ; conseil du 13/05/2019 Délibération n°2020-0096 ; conseil [...] le présent règlement abroge l’ensemble des délibérations du Conseil général du Rhône concernant le règlement [...] aine relative à l’aide sociale, la dernière délibération prise par le Conseil métropolitain, postérieure

Référencé par : Personnes handicapées