énergies renouvelables sur le territoire. Par délibération du Conseil n° 2022-1165 du 27 juin 2022, la [...] et N2 au PLU-H de la Métropole approuvé par délibération du Conseil n° 2019 3507 du 13 mai 2019. Ces [...] l'objet d'un bilan qui sera approuvé par l’organe délibérant de la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat
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N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon
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N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon
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juillet 2022 - Délibération n° CP-2022-1641 2 Commission permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente [...] permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 Commission pour avis : urbanisme, habitat, logement
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CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
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CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
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DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 11 avril 2022 Délibération n° [...] avril 2022 - Délibération n° CP-2022-1321 2 Commission permanente du 11 avril 2022 Délibération n° CP-2022-1321 [...] Président expose ce qui suit : Le Conseil, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission [...] du 15 mars 2021 - Délibération n° 2021-0533 2 Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission [...] Président expose ce qui suit : I - Contexte Par délibération du Conseil n° 2017-2351 du 6 novembre 2017,
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