décision. Références : Délibération n°2019-3462 ; conseil du 13/05/2019 Délibération n°2020-0096 ; conseil [...] le présent règlement abroge l’ensemble des délibérations du Conseil général du Rhône concernant le règlement [...] aine relative à l’aide sociale, la dernière délibération prise par le Conseil métropolitain, postérieure
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Eau du Grand Lyon Cadre stratégique 2021-2035 Délibération sur le choix d’une gestion en DSP en lot unique [...] attentes sur ces sujets clés (ex : recherche délibérative, enquêtes de préfé- rences déclarées…), y compris
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indicateurs de suivi des objectifs et a porté une délibération sur ce rapport. Un rapport intermédiaire sera [...] voté en juin 2022, le conseil métropolitain a délibéré en mars sur la mise en place d’une coopération [...] du Schéma de Promotion des Achats Responsables (SPAR) délibéré en 2021. 84 Rapport Transition & Résilience de
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après la délibération portant approbation du plan local d’urbanisme ou la dernière délibération portant [...] PLU-H de la Métropole de Lyon, approuvé par délibération du Conseil n° 2019-3507 du 13 mai 2019. Ces [...] types de secteurs (hors opérations d’aménagement délibérées) : secteurs bénéficiant de la TVA réduite inscrits
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collaboratif a permis d’aboutir au présent document, délibéré en conseil métropolitain. UNE CHARTE OPÉRATIONNELLE
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du quartier des Gratte‐ ciel est votée par délibération du conseil municipal de Villeurbanne le 7 juin 1990 [...] architectural, urbain et PAYSAGER) est votée par délibération du conseil municipal de Villeurbanne le 2 j [...] ix Lebossé LA ZAC GRATTE‐CIEL NORD Créé par délibération du Conseil de Communauté du 7 février 2011,
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accès à leur dossier administratif. La commission délibère hors la présence de l'intéressé et de la personne
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