METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
deuxième axe du volet « Adaptation » du Plan Climat, délibéré en décembre 2017. Cet axe comprend le développement
Référencé par : Environnement et écologie
METHODES UTILISEES CHOIX DE LASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
2019 ; en effet les objectifs définis par la délibération de prescription de l'élaboration du RLP, votée [...] annexées au rapport de l'enquête pu- blique. La délibération n°2017-2521 du conseil métropoli- tain du 15
Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)
METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
