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Pour "marchés publics" : 426 résultats ont été trouvés.

Dossier de concertation relatif à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème (33 Mo)

organisatrice des transports publics réguliers, des transports publics à la demande, des services de [...] participation du public et notamment recueillir les remarques, observations et propositions du public sur les [...] le domaine public Afin d’assurer la protection des plantations situées sur le domaine public et repérées

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Formulaire de demande d'aides à l'autonomie à domicile pour les personnes âgées (432 Ko)

établissements et les manifestations accueillant du public. Place assise prioritaire dans les transports en [...] établissements et manifestations accueillant du public. Réductions dans les transports. Demi-part sup [...] nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique

Référencé par : L'allocation personnalisée d'autonomie pour personnes âgées

Sites patrimoniaux remarquables - AVAP des Pentes de la Croix-Rousse à Lyon 1er - Rapport (2 Mo)

particulières : - monuments publics remarquables, - escaliers publics remarquables, - murs de soutènements [...] présentation sert de base à la sensibilisation du public, en donnant des informations sur l’évolution du [...] l’ensemble des interventions sur le bâti, l’espace public, le territoire paysager • les éléments particuliers

Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables