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Pour "marchés publics" : 432 résultats ont été trouvés.

Convention de gestion sociale et urbaine de proximité (474 Ko)

Métropole, bailleurs) sur les espaces extérieurs publics et privés, - Assurer une veille territoriale et [...] des directions de la Métropole sur le domaine public métropolitain par la prise en compte des périmètres [...] s’appuient généralement sur des diagnostics en marchant ou visites réunissant les habitants (membres ou

Référencé par : Politique de la ville

Déclaration environnementale au titre de l’article L122-9 du code de l’environnement (337 Ko)

ental a été élaboré et mis à la disposition du public avec le projet de PLU-H et les avis des personnes [...] adopté, l'autorité qui l'a arrêté en informe le public, l'autorité environne- mentale et, le cas échéant [...] en application du III de l'article L.122-4, le public est informé de la décision motivée de l'autorité

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier de concertation relatif à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème (33 Mo)

organisatrice des transports publics réguliers, des transports publics à la demande, des services de [...] participation du public et notamment recueillir les remarques, observations et propositions du public sur les [...] le domaine public Afin d’assurer la protection des plantations situées sur le domaine public et repérées

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Sites patrimoniaux remarquables - AVAP des Pentes de la Croix-Rousse à Lyon 1er - Rapport (2 Mo)

particulières : - monuments publics remarquables, - escaliers publics remarquables, - murs de soutènements [...] présentation sert de base à la sensibilisation du public, en donnant des informations sur l’évolution du [...] l’ensemble des interventions sur le bâti, l’espace public, le territoire paysager • les éléments particuliers

Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables