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Pour "conseil de développement" : 956 résultats ont été trouvés.

Actes de la séance d'information-débat de la CCSPL - Jeudi 19 mars 2024 - Déchets, usage du plastique... Comment accélérer leur réduction sur le territoire de la Métropole de Lyon ? (2 Mo)

programme de réduction des déchets 2025-2030 de la Métropole de Lyon, au travers des interventions de : - Fabien [...] taux de refus de tri des emballages et papiers à moins de 20% • Disposer d’un taux de refus de tri des [...] L’objectif est de maintenir ces composteurs de quartier et de proposer des bornes de récupération des déchets

Référencé par : La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

Rapport de la commission d'enquête sur les projets de modification n°3 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (5 Mo)

édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels [...] projet de PDA est réalisée en cas d’accord de l’architecte des bâtiments de France et du conseil de la Métropole [...] potentialités de développement permises par le PLU-H et les capacités de développement de l'offre de services

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Bilan de la concertation préalable sur la révision du Plan Local d’Urbanisme et d’Habitat (31 mai 2012 - 30 septembre 2016) (9 Mo)

d’expression. 3.3.2 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE LA METROPOLE DE LYON Le Conseil de Développement du Grand Lyon1 [...] majorité des contributions exprime la volonté des habitants de favoriser et de développer des modes de transport [...] Synthèse de la contribution du conseil de développement de la Métropole de Lyon En mai 2012, le Conseil de

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Programme Local de l'Habitat - Programme d’action (864 Ko)

types de développeurs et de processus de développement, impliquant des typologies de bailleurs et de gestion [...] on Des tableaux de bord annuels permettent de suivre la réalisation des objectifs des contrats de plan [...] dans le cadre de l’élaboration de ce PLH conduit à des perspectives de besoins de l’ordre de 4 500 logements

Référencé par : Publications sur l'habitat

Délibération n° 2023-1763 du 26 juin 2023 portant sur l'approbation de l'élaboration du règlemen local de publicité de la Métropole de Lyon (140 Ko)

présentant de réels atouts en matière de rapidité de diffusion, de facilité de mise en œuvre et de possibilité [...] au sein des Conseils municipaux des 59 communes situées sur le territoire de la Métropole et des Conseils [...] projet de RLP et des services de l'État s'est déroulée tout au long des études par la tenue de réunions

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

politique de soutien au développement de l’habitat inclusif, dans une logique de diversification de l’offre [...] Baume Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] locales et de définir un programme coordonné de financement de l’habitat inclusif. III - Création de l’AVP

Référencé par : Personnes handicapées

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

politique de soutien au développement de l’habitat inclusif, dans une logique de diversification de l’offre [...] Baume Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] locales et de définir un programme coordonné de financement de l’habitat inclusif. III - Création de l’AVP

Référencé par : Personnes âgées

Délibération n° 2021-0867 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt du projet d'élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon (117 Ko)

municipaux des 59 communes situées sur le territoire de la Métropole et des Conseils des 9 arrondissements [...] permis de partager les objectifs de l'élaboration et de recueillir les attentes des communes, - de février [...] Bernard Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Rapport de la commission d'enquête sur les projets de modification n°4 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (2 Mo)

des communes concernées de la Métropole de Lyon ; - un tableau des superficies des zones et des protections [...] félicite de l'action efficace des services de la Métropole de vérification et surtout de complétude de la liste [...] concernant de potentiels problèmes de maîtrise foncière et de capacités de développement des communes.

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Déclaration environnementale au titre de l’article L122-9 du code de l’environnement (337 Ko)

autour des gares, des stations de lignes fortes et des arrêts des lignes de bus (les rayons des périmètres [...] part des représentants institutionnels tels que le con- seil de développement, des conseils de quartiers [...] l’extension de la révision du PLU-H de la Métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Quincieux

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H