EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1141 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] Président - Compte administratif 2021, annexé à la délibération. 1° - Le budget principal Le compte administratif
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1141 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] Président - Compte administratif 2021, annexé à la délibération. 1° - Le budget principal Le compte administratif
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission [...] décembre 2020 - Délibération n° 2020-0365 2 Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission [...] la concertation préalable. Conformément à la délibération du Conseil n° 2020-4284 du 8 juin 2020, et en
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission [...] septembre 2022 - Délibération n° 2022-1297 2 Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission [...] Président expose ce qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d’arrêter le bilan de la concertation
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énergies renouvelables sur le territoire. Par délibération du Conseil n° 2022-1165 du 27 juin 2022, la [...] et N2 au PLU-H de la Métropole approuvé par délibération du Conseil n° 2019 3507 du 13 mai 2019. Ces [...] l'objet d'un bilan qui sera approuvé par l’organe délibérant de la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier
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juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 2 Commission permanente du 10 juillet 2023 Délibération n° CP-2023-2557 [...] permanente du 10 juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 4 Par délibération de la Commission permanente [...] juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 8 2° - Précise que la présente délibération : a) - sera transmise
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CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
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CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 29 janvier 2024 Délibération n° 2024-2120 Commission [...] 29 janvier 2024 - Délibération n° 2024-2120 2 Conseil du 29 janvier 2024 Délibération n° 2024-2120 Commission [...] des orientations budgétaires présentées par délibération du Conseil n° 2023-1997 du 11 décembre 2023
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DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° C [...] mai 2024 - Délibération n° CP-2024-3391 2 Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° CP-2024-3391 [...] suit : Le Conseil de la Métropole de Lyon, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une
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