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Pour "conseil de développement" : 956 résultats ont été trouvés.

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

in et de proposer un état des lieux territorialisé des besoins, de l’offre et des profils des usagers [...] parlent de « promotion de la santé tout au long de la vie » plutôt que de « prévention de perte de l’autonomie [...] contrôle des établissements et services Éléments de contexte Au regard de son rôle de chef de file de l’action

Référencé par : Projet métropolitain des solidarités

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

in et de proposer un état des lieux territorialisé des besoins, de l’offre et des profils des usagers [...] parlent de « promotion de la santé tout au long de la vie » plutôt que de « prévention de perte de l’autonomie [...] contrôle des établissements et services Éléments de contexte Au regard de son rôle de chef de file de l’action

Référencé par : Personnes handicapées

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

in et de proposer un état des lieux territorialisé des besoins, de l’offre et des profils des usagers [...] parlent de « promotion de la santé tout au long de la vie » plutôt que de « prévention de perte de l’autonomie [...] contrôle des établissements et services Éléments de contexte Au regard de son rôle de chef de file de l’action

Référencé par : Personnes âgées

Ville de Lyon - Délibération n° D_23_0568 - Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence Phase 2" (164 Ko)

grande partie de la Métropole de Lyon, création de pistes cyclables,…) et le développement de ce plan autour [...] méthodologie globale de caractérisations et de gestion des pollutions des ilots de la ZAC déjà appliquée. Avec [...] lyon.jpg D_23_0568 Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence

Référencé par : Participation du public

Bilan de la concertation préalable du 22/01/2018 au 08/04/2019 du règlement local de publicité de la Métropole de Lyon (20 Mo)

- des propositions de définition des formats de publicité (scellée, murale), - des modalités de définition [...] présence de 10 représentants des associations de défense de l’environnement et du cadre de vie et de 7 re [...] nts des associations de défense de l’environnement et du cadre de vie et de 8 représentants des organisations

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Pacte de cohérence métropolitain 2021-2026 (1 Mo)

municipaux. 2.6. Le Conseil de développement Le Conseil de développement est une instance de participation [...] l’outil de déploiement des actions collectives de mobilisation des entreprises et de diffusion des clauses [...] matière de lien avec les entreprises, de promotion de l’emploi et de coordination des acteurs de l’insertion

Référencé par : Publications sur l'institution

Dossier de concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) la Poterie, La-Tour-de-Salvagny (3 Mo)

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-SALVAGNY SECTEUR DE LA POTERIE DOSSIER DE CONCERTATION PRÉALABLE au titre de l'article [...] et de l’habitat de la Métropole. II - Objectifs La commune de La Tour-de-Salvagny fait partie de ce 2ème [...] d’aménagement des espaces publics, - permettre l’expression des attentes, des idées et des points de vue, -

Référencé par : Participation du public

Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux 2023 (4 Mo)

défnition des zones de développement prioritaire dans lesquelles le classement des réseaux de chaleur de la [...] réseaux de chaleur urbains de la Métropole de Lyon, et sur la détermination des zones de développement prioritaire [...] 19 Détermination des zones de développement prioritaire - classement des réseaux de chaleur urbain .

Référencé par : La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon