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Pour "conseil de développement" : 970 résultats ont été trouvés.

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

in et de proposer un état des lieux territorialisé des besoins, de l’offre et des profils des usagers [...] parlent de « promotion de la santé tout au long de la vie » plutôt que de « prévention de perte de l’autonomie [...] contrôle des établissements et services Éléments de contexte Au regard de son rôle de chef de file de l’action

Référencé par : Personnes âgées

Pacte de cohérence métropolitain 2021-2026 (1 Mo)

municipaux. 2.6. Le Conseil de développement Le Conseil de développement est une instance de participation [...] l’outil de déploiement des actions collectives de mobilisation des entreprises et de diffusion des clauses [...] matière de lien avec les entreprises, de promotion de l’emploi et de coordination des acteurs de l’insertion

Référencé par : Publications sur l'institution

Bilan de la concertation préalable du 22/01/2018 au 08/04/2019 du règlement local de publicité de la Métropole de Lyon (20 Mo)

- des propositions de définition des formats de publicité (scellée, murale), - des modalités de définition [...] présence de 10 représentants des associations de défense de l’environnement et du cadre de vie et de 7 re [...] nts des associations de défense de l’environnement et du cadre de vie et de 8 représentants des organisations

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux 2023 (4 Mo)

défnition des zones de développement prioritaire dans lesquelles le classement des réseaux de chaleur de la [...] réseaux de chaleur urbains de la Métropole de Lyon, et sur la détermination des zones de développement prioritaire [...] 19 Détermination des zones de développement prioritaire - classement des réseaux de chaleur urbain .

Référencé par : La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

Délibération n° 2021-0866 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt du bilan de concertation du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon (132 Ko)

L 581-14-3 afin de permettre la prolongation de 2 ans de l'échéance de caducité des RLP, fixée au 13 [...] du code de l’urbanisme. Le Conseil de la Métropole a fixé au 22 janvier 2018 la date de début de concertation [...] cadre de vie de qualité, - développer l’attractivité métropolitaine, - développer l’efficience des outils

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Livret des enjeux et des orientations du SGA 2015-2027 (1 Mo)

Impact des rejets de temps de pluie L’impact des rejets urbains de temps de pluie fait l’objet de programmes [...] thématiques développées autour de la réduction des impacts des rejets urbains de temps de pluie, de l’auto [...] d’animer des actions de sensibilisation et de proposer des actions de conseil ciblées auprès des différents

Référencé par : Eau et assainissement

Livret des enjeux et des orientations du SGA 2015-2027 (1 Mo)

Impact des rejets de temps de pluie L’impact des rejets urbains de temps de pluie fait l’objet de programmes [...] thématiques développées autour de la réduction des impacts des rejets urbains de temps de pluie, de l’auto [...] d’animer des actions de sensibilisation et de proposer des actions de conseil ciblées auprès des différents

Référencé par : Publications sur l'eau

Les commissions thématiques de la Métropole de Lyon

d’étudier les rapports soumis au conseil de la Métropole lorsqu'ils relèvent de leur champ d’attributions. [...] Les élu·es de la Métropole de Lyon peuvent faire partie d’une ou plusieurs commissions thématiques. Ces [...] Eric Vergiat Matthieu Vieira Michèle Vullien Développement économique, numérique, insertion et emploi Florence

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