octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 2 Commission permanente du 18 octobre 2021 Délibération n° CP-2021-0886 [...] permanente du 18 octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 3 Par délibération du Conseil n° 2019-3520 du [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente
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3/43 4/43 PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE • Projet de délibération n°2019-3812 du Conseil [...] septembre 2019 - Délibération n'2019-3812 Conseil du 30 septembre 2019 Délibération n" 2019-381 2 Le [...] - Conseil du 30 septembre 2019 - Délibération n" 2019-3812 DELIBERE Précise que a| - du 24 octobre 2019
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MONTANAY Pas de délibération NEUVILLE SUR SAÔNE Pas de délibération OULLINS Pas de délibération mais le maire [...] Date réception délibération Avis et commentaire ALBIGNY SUR SAÔNE Pas de délibération BRON Pas de dé [...] CHARBONNIÈRES LES BAINS Pas de délibération CHARLY Pas de délibération CHASSIEU 04/04/24 11/04/24 Avis
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et de Neuville-sur-Saône Conformément à la délibération n° 2019-3647 du conseil de la Métropole du 8 [...] Projet urbain partenarial (PUP) Conformément à la délibération n° 2019-3427 du conseil de la Métropole du 18 [...] d'aménagement (périmètre d’étude) Conformément à la délibération n° 2019-3811 du conseil de la Métropole du 30
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3/24 4/24 PROJET DE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE • Projet de Délibération n°2020-2-15702-V01 [...] d'accepter le projet de délibération qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d'approuver [...] CHARLY DOSSIER D’APPROBATION SOMMAIRE • Projet de Délibération n°2020-2-15702-V01 du Consei l de la Métropole
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la délibération du conseil municipal de Lyon en date du 14 décembre 1992 ; ... VU la délibération du [...] VU la délibération du conseil municipal de Lyon en date du 17 janvier 1994 : _ Vu la délibération du conseil [...] valeur du secteur sauvegardé de Lyon: Vu la délibération du conseil de la communauté urbaine de Lyon
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DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° C [...] l'article L103-2 du code de l'urbanisme SOMMAIRE 1. Délibération du Conseil de Métropole du 27 mai 2024 2. Plan [...] L’URBANISME ____________________________________ 1. Délibération du Conseil de Métropole du 24 mai 2024 Septembre
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Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] périmètre approuvé par délibération du Conseil de Métropole. La délibération du 5 octobre 2020 a ajusté [...] conseil où cette délibération est inscrite. Il est alors cité dans la délibération. Les Conseils municipaux
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Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] périmètre approuvé par délibération du Conseil de Métropole. La délibération du 5 octobre 2020 a ajusté [...] conseil où cette délibération est inscrite. Il est alors cité dans la délibération. Les Conseils municipaux
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le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2)
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