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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 240 résultats ont été trouvés.

Dossier d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Centrale photovoltaïque – Saint-Priest (15 Mo)

naturelles et agricoles MenC n°7 USP 77,74 N1 87,32 N2 128,78 UPp - UPpa 11,55 A1 496,97 UL 20,93 A2 179 [...] verdoyant existant. Conséquences : - Modification de la zone N1 en zone N2s2 gérée par un secteur de taille [...] superficielles au droit des parcelles cadastrales n°37, n°38 et n°39 à l’exception des prélèvements pour les

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Dossier réglementaire de la concertation sur le projet de réaménagement du cours Émile Zola à Villeurbanne (2 Mo)

12h00 Des réunions publiques seront organisées. Une réunion publique est programmée le 11 mai à 19h à la [...] Zola à Villeurbanne Dossier de concertation à compter du 1er avril 2010 Dossier de concertation préalable [...] ci-après. Dossier de concertation préalable du réaménagement du cours Emile Zola à Villeurbanne Page 11 / 14

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Espace Presse

23/04/2024 - Modification n°4 du Plan Local de l’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H): l’enquête publique démarre [...] 01/03/2022 - Modification n°3 du plan local d’urbanisme et de l’habitat (plu-h) : début de l’enquête publique [...] règlement local de publicité métropolitain avec le lancement de l’enquête publique à la rentrée (pdf -

/pratique/espace-presse

PLU-H modification n°3 - Bilan de la concertation préalable (2 Mo)

d’évolution du PLU-H à l’occasion de l’enquête publique de la modification n°3, porteront notamment sur : - [...] CONCERTATION Le contexte de la modification n°3 du PLUH Une démarche de modification qui porte sur 4 grands défis [...] d’environnement La modification n°3 fait suite aux deux premières procédures de modification. Celles- ci étaient

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Règlement Local de Publicité (RLP)

local de publicité de la Métropole de Lyon (pdf - 140 Ko) L’enquête publique Rapport sur l'enquête publique [...] Règlement local de publicité (RLP) (pdf - 3 Mo) Conclusions sur l'enquête publique relative au projet [...] du Règlement local de publicité (RLP) (pdf - 1 Mo) Rapport sur l'enquête publique relative au projet d

/actions/reglement-local-de-publicite

Le livre blanc de l'habitat (décembre 2022) (1 Mo)

politique métropolitaine de l’habitat PROPOSITION n°2 - p. 11 Associer les habitants à l’évolution de leur [...] souhaite PROPOSITION n°5 - p. 17 Pouvoir choisir son lieu de vie PROPOSITION n°6 - p. 19 Mieux lutter [...] mieux PROPOSITION n°13 - p. 36 Pour une maîtrise du prix du foncier PROPOSITION n°14 - p. 37 Favoriser

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Le livre blanc de l'habitat (décembre 2022) (1 Mo)

politique métropolitaine de l’habitat PROPOSITION n°2 - p. 11 Associer les habitants à l’évolution de leur [...] souhaite PROPOSITION n°5 - p. 17 Pouvoir choisir son lieu de vie PROPOSITION n°6 - p. 19 Mieux lutter [...] mieux PROPOSITION n°13 - p. 36 Pour une maîtrise du prix du foncier PROPOSITION n°14 - p. 37 Favoriser

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Dossier d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Projet de renaturation de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Feyzin, Irigny et Vernaison (53 Mo)

compris dans le zonage N2. Cette modification peut se traduire par une modification des perceptions paysagères [...] AU2 15,11 UEp AU3 TOTAL 18,32 UEc 2,15 UEl Zones naturelles et agricoles MC8 USP 9,42 N1 13,05 N2 197,71 [...] DU PLU-H DOSSIER D'APPROBATION 2024 FEYZIN, IRIGNY, VERNAISON 2 / 123 MISE EN COMPATIBILITÉ N°8 DÉCLARATION

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Modification n°2 du PLU-H - Rapport de présentation : Exposé général des motifs des changements apportés (502 Ko)

PLU-H – PROJET DE MODIFICATION N° 2 – DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE Présentation du dossier du projet de la [...] code de l’urbanisme) PROJET DE MODIFICATION N°2 Dossier d’enquête publique 2020 Rapport de présentation [...] la modification n° 2 Le présent dossier du projet de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme et

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