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Pour "conseil de développement" : 956 résultats ont été trouvés.

Délibération n° CP 2024-3391 de la commission permanente du 27 mai 2024 - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable (108 Ko)

prononcés en faveur de la poursuite des études de la ligne de TEOL et de la saisine de la Commission nationale [...] Tassin-la-Demi-Lune Objet : Projet de réalisation de la ligne de tramway express de l'ouest lyonnais (TEOL) - [...] d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Rapport financier 2020 de la Métropole de Lyon (1 Mo)

Compte tenu des besoins de financement de la DGF (croissance de population, développement de l’intercommunalité [...] financières de l’agence de l’eau, les subventions de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie [...] l’Agence de l’eau, de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH), de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise

Référencé par : Financement de la Métropole

Délibération n°2022-0943 du 24 janvier 2022 définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable sur le projet de tramway T9 (111 Ko)

d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation [...] Bernard Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans (2 Mo)

mai 2019, le Conseil de la Métropole de Lyon a approuvé le Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) [...] l’ensemble des communes et arrondissements de la Ville de Lyon situés sur le territoire de la métropole [...] perspective de développer un projet immobilier sur un tènement de 40 999 m² constitué des parcelles BN

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Protection des données personnelles à la Métropole de Lyon - Bilan annuel mai 2020-mai 2021 (891 Ko)

DONNÉES DE SANTÉ 2.3 LES TRAITEMENTS DE FACILITATION DE LA VIE DES USAGERS 2.4 LE SOUHAIT DE MIEUX CONNAÎTRE [...] avec l'Académie de Lyon, afin de développer les usages pédagogiques des technologies de l'information sur [...] contexte de forte numérisation des activités et des services, la question de la maîtrise et de la protection

Référencé par : Traitement des données personnelles