évaluation collective des pratiques » est essentiellement axée sur un contrôle collectif, pour lequel [...] acheteurs collectifs. Pilotée par Equi’Sol, une commission composée d’associations, de collectivités, d’e [...] relations existantes entre une collectivité territoriale française et une collectivité d’un pays du Sud, de l’Est
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suivantes de déchets sont à minima identifiées : déchets inertes, DIB, déchets dangereux ; • les déchets dangereux [...] conserver, → quantité de déchets de chantier (déchets inertes, DIB, déchets dangereux) et identification [...] Qualité de l’air intérieur F 3 Déchets ménagers : locaux collectifs F 4 Déchets ménagers : locaux privatifs
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humaines de la collectivité ; • la présentation des engagements pluriannuels de la collectivité notamment [...] dépenses engagées par les collectivités au titre des actions de prévention des déchets : Ce taux réduit vise [...] Conseil communautaire en juillet 2015, la stratégie budgétaire de la collectivité repose sur les axes suivants
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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières
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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières
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30 SEPTEMBRE 1997 Le directeur général des collectivités local~ - J/Jj!JJ- -z- ~/t/IJ Didier LALLEMBNT [...] ON DU SOL. ......................... 16 ARTICLE U14 - Coefficient d'occupation du sol... ........... [...] spéciale, conformément aux articles L 313.2 et R313.14, c'est-à-dire ceux pour lesquels ne sont exigés ni
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sse en 2021 13 La mise en œuvre du projet urbain 14 Une démarche d’évaluation continue 15 4 Annexes [...] ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2014‐B 81 EN DATE DU 24 JUILLET 2014 3 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LYON CONFLUENCE [...] ’arrêté préfectoral n°2014‐B 81 en date du 24 juillet 2014 (arrêté d’autorisation délivré au titre d
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................................................ 14 Echanges avec la salle ......................... [...] 200 personnes au cours de micros-trottoirs en juillet. Nous avons aussi organisé 7 escales ou « temps [...] secteur • Des nuisances induites (circulation, déchets, bruit, incivilités...) 6 • Une concurrence avec
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valorisation des déchets de chantier par la mise en place d’une gestion mutualisée des déchets de tous les [...] centre-ville réinventée 12 De nouveaux espaces publics 14 Des équipements publics au service d’une qualité [...] et végétalisés, locaux communs pour le tri des déchets, pour le stationnement des vélos). Une offre de
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