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qualité de leurs déchets. Ces déchets collectés par le service public d’élimination des déchets comprennent [...] les déchets collectés en déchetterie, les ordures ménagères résiduelles (bacs gris) et les déchets collectés [...] matière des déChets ménagers et assimilés ou dma Définition : Une fois collectés, les déchets ménagers et

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humaines de la collectivité ; • la présentation des engagements pluriannuels de la collectivité notamment [...] dépenses engagées par les collectivités au titre des actions de prévention des déchets : Ce taux réduit vise [...] Conseil communautaire en juillet 2015, la stratégie budgétaire de la collectivité repose sur les axes suivants

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suivantes de déchets sont à minima identifiées : déchets inertes, DIB, déchets dangereux ; • les déchets dangereux [...] conserver, → quantité de déchets de chantier (déchets inertes, DIB, déchets dangereux) et identification [...] Qualité de l’air intérieur F 3 Déchets ménagers : locaux collectifs F 4 Déchets ménagers : locaux privatifs

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30 SEPTEMBRE 1997 Le directeur général des collectivités local~ - J/Jj!JJ- -z- ~/t/IJ Didier LALLEMBNT [...] ON DU SOL. ......................... 16 ARTICLE U14 - Coefficient d'occupation du sol... ........... [...] spéciale, conformément aux articles L 313.2 et R313.14, c'est-à-dire ceux pour lesquels ne sont exigés ni

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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières

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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières

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sse en 2021 13 La mise en œuvre du projet urbain 14 Une démarche d’évaluation continue 15 4 Annexes  [...]  ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2014‐B 81 EN DATE DU 24 JUILLET 2014 3 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LYON CONFLUENCE [...] ’arrêté préfectoral n°2014‐B 81 en date du 24 juillet 2014 (arrêté d’autorisation délivré au titre d

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................................................ 14 Echanges avec la salle ......................... [...] 200 personnes au cours de micros-trottoirs en juillet. Nous avons aussi organisé 7 escales ou « temps [...] secteur • Des nuisances induites (circulation, déchets, bruit, incivilités...) 6 • Une concurrence avec

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précaires. La deuxième ambition est de construire collectivement un territoire plus inclusif. Concrètement, [...] défis démographiques et d’inclusion. Ainsi, la collectivité a souhaité impliquer largement partenaires et [...] patients, à la santé et aux territoires du 21 juillet 2009 ainsi que la loi dite ASV du 28 décembre 2015

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précaires. La deuxième ambition est de construire collectivement un territoire plus inclusif. Concrètement, [...] défis démographiques et d’inclusion. Ainsi, la collectivité a souhaité impliquer largement partenaires et [...] patients, à la santé et aux territoires du 21 juillet 2009 ainsi que la loi dite ASV du 28 décembre 2015

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