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suivantes de déchets sont à minima identifiées : déchets inertes, DIB, déchets dangereux ; • les déchets dangereux [...] conserver, → quantité de déchets de chantier (déchets inertes, DIB, déchets dangereux) et identification [...] Qualité de l’air intérieur F 3 Déchets ménagers : locaux collectifs F 4 Déchets ménagers : locaux privatifs

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humaines de la collectivité ; • la présentation des engagements pluriannuels de la collectivité notamment [...] dépenses engagées par les collectivités au titre des actions de prévention des déchets : Ce taux réduit vise [...] Conseil communautaire en juillet 2015, la stratégie budgétaire de la collectivité repose sur les axes suivants

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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières

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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières

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30 SEPTEMBRE 1997 Le directeur général des collectivités local~ - J/Jj!JJ- -z- ~/t/IJ Didier LALLEMBNT [...] ON DU SOL. ......................... 16 ARTICLE U14 - Coefficient d'occupation du sol... ........... [...] spéciale, conformément aux articles L 313.2 et R313.14, c'est-à-dire ceux pour lesquels ne sont exigés ni

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72 Actions déchets et propreté urbaine 720 Services communs collecte et propreté 721 Collecte et traitement [...] 72 Actions déchets et propreté urbaine 720 Services communs collecte et propreté 721 Collecte et traitement [...] 72 Actions déchets et propreté urbaine 720 Services communs collecte et propreté 721 Collecte et traitement

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civile 23 VI.7. Les installations de collecte et de traitement des déchets et des ordures ménagères 23 VII [...] préfet. VI.7. Les installations de collecte et de traitement des déchets et des ordures ménagères Les maîtres [...] d’ouvrage des infrastructures de collecte et de traitement des déchets et des ordures ménagères devront

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budgétaire) 4 328 261,39 0,00 14 388 700,00 14 388 700,00 14 388 700,00 14 388 700,00 18 Cpte de liaison [...] s 4 328 261,39 0,00 0,00 14 388 700,00 14 388 700,00 0,00 14 388 700,00 14 388 700,00 45 Chapitres d [...] budgétaire) 4 328 261,39 0,00 14 388 700,00 14 388 700,00 14 388 700,00 14 388 700,00 1641 Emprunts en

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................................................ 14 Echanges avec la salle ......................... [...] 200 personnes au cours de micros-trottoirs en juillet. Nous avons aussi organisé 7 escales ou « temps [...] secteur • Des nuisances induites (circulation, déchets, bruit, incivilités...) 6 • Une concurrence avec

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