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Pour "tout à l'égout" : 150 résultats ont été trouvés.

Rapport sur l'enquête publique relative au projet d’élaboration du Règlement local de publicité (RLP) - Annexe 3 - Observations PPA (1 Mo)

communale à l'approbation du RLP, avant le transfert de la compétence à la Métropole, à priori au 1er [...] du cadre de vie a été recherché dans l'élaboration du RLP. Il n'y a pas d'interdiction à la signalisation [...] du cadre de vie a été recherché dans l'élaboration du RLP. Il n'y a pas d'interdiction à la signalisation

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Délibération n° 2021-0867 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt du projet d'élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon (117 Ko)

projet a été reporté à une date ultérieure. À la suite des élections de mars et juin 2020, il a été souhaité [...] Arthaud (pouvoir à M. Millet), M. Barge (pouvoir à M. Cochet), M. Blache (pouvoir à Mme Nachury), M. [...] Blein (pouvoir à M. Da Passano), M. Boumertit (pouvoir à M. Groult), M. Brumm (pouvoir à M. Collomb), M

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Conclusions sur l'enquête publique relative au projet d’élaboration du Règlement local de publicité (RLP) (1 Mo)

registre numérique) a été de nature à permettre au public de prendre connaissance du dossier, à aider le cas [...] publique, a duré 31 jours consécutifs, du lundi 19/09/2022 à 9h00 au mercredi 19/10/2022 à 16h00. Le [...] numérique a connu un succès incontestable grâce à son accessibilité permanente. Les collectifs opposés à la

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Présentation AAP PAIR 3 - HCL Métropole (1 Mo)

s’engagent à accompagner le ou les porteur(s) de projet lauréat(s) de l’Appel à Projets, à l’aide d’une [...] s en 2022). Collectivité à statut particulier, unique en France, assumant à la fois les compétences urbaines [...] appel à projet conjoint pour faire émerger des solutions innovantes et participatives, visant à améliorer

Référencé par : Appel à projets Parcours de soins, hAndicap, Innovation et paRtenariat patient (PAIR) #3

Demande d’autorisation d’apport de déchets d’amiante lié issus des ménages en filière agréée n° 2024 (347 Ko)

Tout le courrier doit être adressé à : Monsieur le Président de la Métropole de Lyon Délégation Transition [...] Traitement Valorisation Matière Partie 1 : Demande (A remplir par le demandeur) ⯌Identification demandeur: [...] ......................................... Autres à préciser : ......................................

Référencé par : Je trouve une déchèterie

Charte de partenariat des logements adaptés (2020-2025) (233 Ko)

Ce référentiel a vocation à s’appliquer à l’offre sociale mais également privée, tout autant en direction [...] d’autonomie liée à l’âge et/ou au handicap et des personnes à mobilité réduite liée à un handicap moteur [...] acteurs à produire un vaste programme d’offres d’habitat propices au vivre ensemble et à l’autonomie à domicile

Référencé par : Adapter son logement

Contrat de ville métropolitain 2024-2030 (23 Mo)

S U R L A T R A N S I T I O N . É C O L O G I Q U E . © A ge n ce T E R H A B IT A T E T T R A N S IT [...] dans tout autre quartier, toute autre ville, tout autre territoire. C’est pourquoi, le choix a été fait [...] E S C O N S T A T S « En journée, c’est calme. À partir de 17h, il y a les familles, à partir de 20h

Référencé par : Politique de la ville

Délibération n° 2023-1763 du 26 juin 2023 portant sur l'approbation de l'élaboration du règlemen local de publicité de la Métropole de Lyon (140 Ko)

limitrophes à la Métropole ayant demandé à être associées à la procédure. La Métropole a reçu les avis [...] Blache (pouvoir à Mme Croizier), M. Charmot (pouvoir à Mme Fontanges), Mme Charnay (pouvoir à M. Millet), [...] Collomb (pouvoir à M. Pelaez), M. Dalby (pouvoir à Mme Dehan), Mme Etienne (pouvoir à Mme Roch), M. Godinot

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