du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux 20,6 M€ fonds de péréquation des ressources [...] œuvre des mesures de protection en cas de danger avéré : l’Institut départemental de l’enfance et de la [...] faveur des personnes âgées afin de les accompagner tout au long de leur parcours de vie et de perte
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du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux 20,6 M€ fonds de péréquation des ressources [...] oeuvre des mesures de protection en cas de danger avéré : l’Institut départemental de l’enfance et de la [...] faveur des personnes âgées afin de les accompagner tout au long de leur parcours de vie et de perte
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du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux 20,2 M€ fonds de péréquation des ressources [...] oeuvre des mesures de protection en cas de danger avéré : l’Institut départemental de l’enfance et de la [...] faveur des personnes âgées afin de les accompagner tout au long de leur parcours de vie et de perte
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du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux 22,8 M€ fonds de péréquation des ressources [...] titre du fonds de solidarité en faveur des départements DéPENSES BUDGET 2017 DE LA MÉTROPOLE DE LYON 3 BUDGET [...] dans sa stratégie de développement, au service de la compétitivité et de l’attractivité de la Métropole,
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d’épargne net des deux collectivités lors de la création de la Métropole de Lyon Dépenses de personnel 504 [...] trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. Fo [...] Dotation globale de fonctionnement → 59,8 M€ Dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle
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d’Industrie (CCI) de Lyon, de la Chambre d’Agriculture du Rhône et de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat [...] d’Industrie (CCI) de Lyon, de la Chambre d’Agriculture du Rhône et de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat [...] 3 Avis émis lors de la consultation des personnes publiques, des institutions et de la commune .....
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beaucoup développé et on a des enjeux de stress hydrique, de réduction de la nappe, etc. Mais de là à dire [...] ou du privé en termes de compétences, de mode de gestion • Développer l’emploi de proximité et favoriser [...] diversité des points de vue et des contributions. • Poser la question de l’opportunité et des alternatives
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s’agisse des plus jeunes, des femmes, des personnes à mobilité réduite, des séniors ou des personnes [...] on 7Charte des espaces publics de la Métropole de Lyon La Charte des espaces publics POUR DES PROJETS ASSOCIANT [...] 13Charte des espaces publics de la Métropole de Lyon LES ACTIONS CLÉS • S’assurer de la pertinence des int
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s’agisse des plus jeunes, des femmes, des personnes à mobilité réduite, des séniors ou des personnes [...] on 7Charte des espaces publics de la Métropole de Lyon La Charte des espaces publics POUR DES PROJETS ASSOCIANT [...] 13Charte des espaces publics de la Métropole de Lyon LES ACTIONS CLÉS • S’assurer de la pertinence des int
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édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels [...] avant la fin de l’enquête. Après le début de l’enquête, le conseil municipal de la ville de de Lyon a émis [...] projet de modification n°2 du PLU-H de la métropole de Lyon. Les avis de la chambre de métiers et de l’artisanat
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