de la concertation préalable • En amont de la délibération de la Métropole et de la phase d’enquête publique [...] d’enquête publique Retour vers les habitants Sur délibération tirant les enseignements de la concertation
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
compétence générale, la Métropole de Lyon règle par délibération toutes les affaires d’intérêt métropolitain [...] d’abord dans son calendrier ; en effet, une délibération de la Métropole avait été prise pour que celle- [...] décaler du 15 juillet au 15 octobre (nouvelle délibération). Le démarrage de la concertation en période
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
loin dans la démarche. Elle a ainsi décidé par délibération du Conseil de Métropole le 18 septembre 2017 [...] membres au nombre de 19 ont été désignés par délibération du conseil de Métropole du 18 septembre 2017
Référencé par : Publications sur les déchets
Objectifs et modalités de la concertation préalable Délibération du conseil métropolitain du 16/12/2019 pour [...] découlées: report de la concertation. Nouvelle délibération du conseil métropolitain le 08/06/2020 :organisation
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
les. Lors de l’ouverture de la révision par délibération du Conseil métropolitain de septembre 2023, [...] Lyon. Une convention citoyenne est un espace de délibération, rassemblant des habitants non experts et non
Référencé par : Espace Presse
désaffectation du bien ; • Délibération prononçant le déclassement du bien (la délibération constate la désaffectation [...] Cession de l’ouvrage via une convention de cession délibérée. Collecteur gainé Pour les collecteurs ayant fait
Référencé par : Gestion des eaux de pluie
désaffectation du bien ; • Délibération prononçant le déclassement du bien (la délibération constate la désaffectation [...] Cession de l’ouvrage via une convention de cession délibérée. Collecteur gainé Pour les collecteurs ayant fait
Référencé par : Publications sur l'eau
indemnitaire de grade, par l’adoption d’une délibération le 23 février 2015, un régime indemnitaire de [...] mutualisée (hors les 3 contrats structurés) Par délibération en date du 27 juin 2016 pour la Métropole, les [...] 64 M€. 3) La gestion active de la dette Par délibération en date du 10 novembre 2016, la Métropole a
Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon
prescrite par délibération n° 2017-2521 du conseil métropolitain du 15/12/2017. La délibération précitée a [...] RLP ont été précisés puis rappelés dans les délibérations successives du conseil de la Métropole survenus [...] 2019, sur la base des objectifs définis dans la délibération de prescription du 15 décembre 2017 et des
Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)
Delbays et Philippe Devis. Recto deliberation finale verso deliberation [...] PLAN MÉTROPOLITAIN SANTÉ ENVIRONNEMENT Délibération du 30 septembre 2019 2 S O M M AI R E G E N E R AL [...] trouvera dans les pages suivantes la présentation, délibérément synthétique, des actions autour des 4 grands
Référencé par : Environnement et écologie
