internes par des actions de formations notamment, de contrôler et de veiller à l’application de la loi nº [...] Actions de formation et de sensibilisation Tout au long de la période d’application de ce schéma, des actions [...] La définition de l’accessibilité numérique Ce sont des services, des applications, des produits numériques
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collectives de chauffage, réduit de presque 2 ans l’espérance de vie des habitants de Bucarest et de presque [...] outils de surveillance de la qualité de l’air Sur le territoire, la stratégie de surveillance de la qualité [...] provenir également de feux de forêt ou de combustion de carburants automobiles. Du fait de leurs nombreuses
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collectives de chauffage, réduit de presque 2 ans l’espérance de vie des habitants de Bucarest et de presque [...] outils de surveillance de la qualité de l’air Sur le territoire, la stratégie de surveillance de la qualité [...] provenir également de feux de forêt ou de combustion de carburants automobiles. Du fait de leurs nombreuses
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Maison des 4 vents En projet Récipro-Cité non 14 14 2 200 € 30 800 € 30 800 € 30 800 € 30 800 € 30 800 € [...] (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Montant AVP de référence par an [...] 000 € 360 000 € 34 La Maison de Blandine de Limonest En projet La Maison de Blandine non 25 25 0 3 000
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Maison des 4 vents En projet Récipro-Cité non 14 14 2 200 € 30 800 € 30 800 € 30 800 € 30 800 € 30 800 € [...] (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Montant AVP de référence par an [...] 000 € 360 000 € 34 La Maison de Blandine de Limonest En projet La Maison de Blandine non 25 25 0 3 000
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cours des siècles, les événements de l’histoire de France marquent la vie de Rochetaillée et de son château [...] mi de de s P ro liè re s Bo is de s C ôte s Pa tar at Pla ce de la ré pu bli qu e la M ar ina de Au nord [...] Feyssine 1 Gare de Vaise D Gare de Couzon-au-Mont-d’Or Gare de Collonges-Fontaines Gare de Sathonay-Rillieux
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d’impôts et de taxes (TVA, péages, fiscalité des entreprises et des particuliers…) et de dotations de l’État [...] fonctionnement de 2 637 M€ et des dépenses de fonctionnement de 2 389 M€, la Métropole de Lyon dégage un montant [...] conseil de la Métropole vote le budget, c'est-à-dire l’ensemble des dépenses et des recettes de l’année
/metropole/budget
sportive et de loisirs des parcs urbains de l'arrondissement et des berges du Rhône. > Intégrer plus de nature [...] sportive et de loisirs des parcs urbains de l'arrondissement et des berges du Rhône. > Intégrer plus de nature [...] commerce de gros, industrie, entrepôts. 30% de surface de plancher à l'échelle du secteur de mixité f
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet B8.3 - Etat des contrats de PPP 499 B8.4 - Etat des autres [...] du calcul des ICNE au compte 7622 (9) Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice
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l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet B8.3 - Etat des contrats de PPP 499 B8.4 - Etat des autres [...] du calcul des ICNE au compte 7622 (9) Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice
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