Date de convocation de la Commission permanente : mardi 7 mai 2024 Secrétaire élu(e) : Monsieur Richard [...] Métropole de Lyon, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une partie de ses attributions [...] à L 1612-15 et L 3633-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT). I - Contexte général et
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d'ouverture : le lundi de 14h à 17h, du mardi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Suivez aussi La [...] raccordement au réseau de chauffage urbain, collecte des déchets dans des silos enterrés, réduction des îlots
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L A L E T T R E Juillet 2019 L e t t r e d ’ in f o r m a t i o n a u x h a bi t a n t s d u q u a r [...] étages, et un jardin partagé avec parcelles collectives. S ur la partie sud de l’ancien terrain des Sœurs [...] retrouver pour le mettre en valeur et jardiner collectivement (lire page 7). Au sud : un jardin naturel,
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lors de quatre permanences : - le mardi 26 mars 2024 de 11h00 à 14h00, à l'Hôtel de Métropole, - le samedi [...] la Métropole de Lyon, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de l’urbanisme et [...] Président de la Métropole n° 2020-07-16-R-0563 du 16 juillet 2020 donnant délégation de signature à madame Béatrice
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meilleure gestion des déchets (les « déchets fermentescibles » ou « bio déchets » représentent plus de [...] également au 04 72 07 44 55. Lundi-mardi-jeudi-vendredi 9 h – 12 h / 14 h – 17 h Mercredi 9 h – 12 h Compostage [...] sa vie. Pourquoi ? Ces végétaux sont issus de collectes de graines en milieu naturel, ils n’ont pas subi
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Date de convocation de la Commission permanente : mardi 7 mai 2024 Secrétaire élu(e) : Monsieur Richard [...] Métropole de Lyon, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une partie de ses attributions [...] à L 1612-15 et L 3633-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT). I - Contexte général du
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l’environnement, notamment les articles L 581-14 et L 581-14-1 ; Vu le code de l’urbanisme, notamment les [...] la séance : 165 Date de convocation du Conseil : mardi 28 novembre 2017 Secrétaire élu : Madame Elsa Michonneau [...] pour l’environnement (dite Grenelle II) du 12 juillet 2010 a modifié substantiellement le régime de
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Secrétaire élu(e) : Monsieur Jérôme Bub Affiché le : mardi 8 février 2022 Présent s : M. Artigny, Mme Asti [...] Le Conseil, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une partie de ses attributions [...] à L 1612-15 et L 3633-2 du code général des collectivités territoriales. Le présent projet de délibération
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du code général des collectivités territoriales / Entrée en vigueur au 14 juillet 2010) La loi ENE, dans [...] nt (Entrée en vigueur au 14 juillet 2010) schéma d'assainissement collectif (article L. 2224-8 du code [...] 541-14 du code de l'environnement / Entrée en vigueur le 14 juillet 2010) Le contenu des plans dépa
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ordures ménagères, déchets agricoles, déchets industriels, déchets médicaux, etc. Le mot déchet trouve son origine [...] ménagers, déchets urbains, aLeur nature : les déchets dangereux, les déchets végétaux, les déchets inertes [...] leurs déchets. • Les déchets urbains : déchets résultant de l’entretien des voies publiques (déchets de
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