personne reçue) -Le mardi 27 avril de th00 à 12h00 (1 personne reçue) -Le'mercredi 5 mai de 14h00à 17h00 (2 [...] mercredi L9 mai de 1.1-h00 à 14h00 (L personne reçue) -A la Métropole de Lyon -le mardi 1l- mai de 1-0h30 à 13h30 [...] a fait l'objet d'qne concertation menée du 15 juillet au L5 octobre 2020, supervisée par deux garpnts
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
L A L E T T R E Juillet 2019 L e t t r e d ’ in f o r m a t i o n a u x h a bi t a n t s d u q u a r [...] étages, et un jardin partagé avec parcelles collectives. S ur la partie sud de l’ancien terrain des Sœurs [...] retrouver pour le mettre en valeur et jardiner collectivement (lire page 7). Au sud : un jardin naturel,
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Villeurbanne Buers
Date de convocation de la Commission permanente : mardi 7 mai 2024 Secrétaire élu(e) : Monsieur Richard [...] Métropole de Lyon, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une partie de ses attributions [...] à L 1612-15 et L 3633-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT). I - Contexte général et
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Les procédures en cours sur le PLU-H
14105t2021 à 14:03:59 Christophe Lesueur EL37 -Pseudo-pétitioh Date de dépôt : Le 14t05t2021 à 14:09:23 Christine [...] ieu -Le vendredi 16 avril de 14h00 à 17h00 (0 personne reçue) -Le mardi 27 avril de th00 à 12h00 (L personne [...] mercredi 5 mai de 14h00à 17h00 (2 personnes reçues) -le mercredi 19 mai de 11h00 à 14h00 (L personne reçue)
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
CONCLUSIONS ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Du mardi 23 avril 2024 au mardi 28 mai 2024 Relative au projet de m [...] durée de 36 jours consécutifs, du mardi 23 avril 2024 à 9 h jusqu’au mardi 28 mai 2024 à 16 h. Les 35 permanences [...] sur points ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Du mardi 23 avril 2024 au mardi 28 mai 2024 Relative au projet de m
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
lors de quatre permanences : - le mardi 26 mars 2024 de 11h00 à 14h00, à l'Hôtel de Métropole, - le samedi [...] la Métropole de Lyon, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de l’urbanisme et [...] Président de la Métropole n° 2020-07-16-R-0563 du 16 juillet 2020 donnant délégation de signature à madame Béatrice
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
d'ouverture : le lundi de 14h à 17h, du mardi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Suivez aussi La [...] raccordement au réseau de chauffage urbain, collecte des déchets dans des silos enterrés, réduction des îlots
/actions/lyon-la-duchere
caractérisation des pratiques des collectivités en matière de collecte/acquisition, d’administration et [...] de tri à la source des déchets D U P R O J E T alimentaires par une collecte de ces derniers via des [...] traitement des déchets, métropoles... A P P O RT S P O U R L A M É T R O P O L E Le compost de déchets alimentaires
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Universités et vie étudiante
l’Environnement (ICPE) le 14/12/2007, modifié par un arrêté complémentaire du 14/02/2011 (voir les photographies [...] De 0 à 1,4 m : enrobé en surface puis remblais sableux moyen à grossier brun à graves ; • De 1,4 à 2,6 [...] valeurs seuils d’acceptation des déchets en centre de stockage de déchets inertes (ISDI) en regard de l’arrêté
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
l’environnement, notamment les articles L 581-14 et L 581-14-1 ; Vu le code de l’urbanisme, notamment les [...] la séance : 165 Date de convocation du Conseil : mardi 28 novembre 2017 Secrétaire élu : Madame Elsa Michonneau [...] pour l’environnement (dite Grenelle II) du 12 juillet 2010 a modifié substantiellement le régime de
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Règlement Local de Publicité (RLP)
