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Pour "marchés publics" : 426 résultats ont été trouvés.

Service public d'assainissement non collectif (SPANC) -Guide d'information sur les installations Outil d'aide au choix (2 Mo)

répondre à des besoins identifiés, est proposé sur le marché. Afin d'accompagner les particuliers face à cette [...] (ANC) es habitations non desservies par un réseau public de collecte des eaux usées (égouts) doivent être [...] ement non collectif, vous contactez le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) dont vous

Référencé par : Assainissement non collectif

Rapport sur l'enquête publique relative au projet d’élaboration du Règlement local de publicité (RLP) - Annexe 2 - Observations du Public (6 Mo)

dépendance du domaine public à des fins de commodité pour les usagers (poubelles, bancs publics, abris des services [...] sence d'écrans numériques dans l'espace public Sur l'espace public, seuls les dispositifs de type jour- [...] l'espace public pour l'ensemble de ses usagers doit être assurée en 1er lieu par l'éclairage public. La

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Annexe n° 4 – Tableau des observations du public sur le projet de modification n° 3 du PLU-H (4 Mo)

pour des espaces verts accueillant du public, Un espace public végétalisé rue Royet va être détruit pour [...] sur l'espace public, ces voitures immobiles neu- tralisent une partie de l'espace public. L'objectif de [...] équipements publics n°21 au motif de mettre en oeuvre un projet plus qualitatif qu'un parking public Cette

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Le Schéma de promotion des achats responsables (SPAR)

d’achats publics. Voici les axes de travail prioritaires du programme d'actions des achats publics, fixés [...] sociale et de transition écologique dans les marchés publics, renforcer l’usage du sourcing . Il s’agit [...] pour permettre une meilleure connaissance des marchés publics et s’adapter aux nouvelles pratiques imaginées

/actions/le-schema-de-promotion-des-achats-responsables-spar

Centrale d'achat

libre de recourir à n'importe quel marché ; l'exécution du marché est réalisée directement par l’adhérent [...] l'adhésion, comment utiliser un marché de la centrale ? dès qu’un marché vous intéresse, en tant qu'adhérent [...] centrale d’achat a une mission de passation de marchés publics ou de conclusion d’accords-cadres de travaux

/pratique/marches-publics/centrale-dachat

Accessibilité du site www.grandlyon.com

ion externe, des Ressources humaines, des Marchés publics, du Pôle PAPH (Personnes Âgées Personnes H [...] les membres du comité et intégré dans les marchés publics informatiques de la Métropole de Lyon. Des [...] ) Le développement spécifique de services aux publics (médiation par téléphone, don de matériel…) L’

/pratique/accessibilite

La concertation sur le projet de la rue Garibaldi

2010 sur les espaces publics - Compte-rendu (pdf - 141 Ko) Atelier en marchant du 5 octobre 2010 - Partie [...] deux ateliers en marchant (pdf - 229 Ko) Atelier du 21 octobre 2010 sur les espaces publics - Document de [...] à l’avenue Berthelot (Lyon 7e) et les espaces publics connexes : le parvis des Halles Bocuse, le parvis

/actions/concertation-rue-garibaldi

Etat des versements - 1969-2017 (4 Mo)

offres, marché public de programmation (copie), marché public de conception-réalisation, marché public d' [...] analyse et marché public de maîtrise d'oeuvre, marché public de cellule de synthèse, marché public de coordination [...] modificatif, marché public de travaux lots 1 à 21 et avenant, offre non retenue et marché public du 1% décoration

Référencé par : Archives et ressources documentaires

Le programme d’actions du schéma de promotion des achats responsables (1 Mo)

ment de l’accès des marchés publics aux TPE/PME. Limiter le recours aux marchés globaux de performance [...] d’exécution des marchés publics. 3 1 Concernant la filière Bâtiments et Travaux publics Recours aux matériaux [...] 000 € HT 100 % des marchés ≥ 40 000 € HT Cible 2025 Marchés de travaux Marchés de fournitures ou de services

Référencé par : Le Schéma de promotion des achats responsables (SPAR)