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Pour "délibération" : 347 résultats ont été trouvés.

Financement de la Métropole

Mo) Délibération n°2022-0927 sur le budget primitif 2022 (pdf - 127 Ko) Annexe de la délibération n°2022-0927 [...] Mo) Délibération n°2021-0396 sur le budget primitif 2021 ( pdf - 52 Ko ) Annexe de la délibération n°2021-0396 [...] Synthèse du budget primitif 2023 (pdf - 5 289 Ko) Délibération n° 2023-1505 sur le budget primitif 2023 (pdf

/metropole/financement

Publications sur l'institution

primitif 2021 de la Métropole de Lyon (pdf - 1 Mo) Délibération n° 2021-0588 sur le Compte administratif 2020 [...] compte administratif 2020 (pdf - 6 Mo) Projet de délibération au conseil (pdf - 771 Ko) Synthèse du compte [...] budgétaire 2022 de la Métropole de Lyon (pdf - 2 Mo) Délibération n° 2022-0927 sur le budget primitif 2022 (pdf

/pratique/publications-institution

Règlement Local de Publicité (RLP)

Mo) La procédure d’élaboration du RLP Délibération Délibération n° 2023-1763 du 26 juin 2023 portant sur [...] publicité de la Métropole de Lyon (pdf - 20 Mo) Délibération n° 2021-0866 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt [...] (RLP) de la Métropole de Lyon (pdf - 132 Ko) Délibération n° 2021-0867 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt

/actions/reglement-local-de-publicite

Le site UNESCO de Lyon et sa zone tampon

approuvé par délibération de la Ville De Lyon du 30 mai 2024 et approuvé par délibération de la Métropole [...] de Lyon a été élaboré en 2013 et approuvé par délibération des collectivités Ville de Lyon et Métropole [...] transversal de transition écologique) (pdf - 23 Mo) Délibération n°2024-2466 approuvant la révision du plan de

/services/plu-h/site-unesco-de-lyon

La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

délégation de service public , avant que l’assemblée délibérante ne se prononce sur le principe de cette délégation [...] contrat de partenariat , avant que l’assemblée délibérante ne se prononce ; création d’une régie dotée de [...] Enfin, la CCSPL doit présenter à l’assemblée délibérante avant le 1er juillet de chaque année un état

/metropole/la-commission-consultative-des-services-publics-locaux

Le Schéma de promotion des achats responsables (SPAR)

responsables (délibération n° 2023-1837) Le Schéma de promotion des achats responsables (délibération n° 2021-080) [...] programme d'actions des achats publics, fixés par délibération du 13 décembre 2021 : permettre une meilleure [...] à jour du programme d’actions, réalisée par délibération du 25 septembre 2023, a déterminé de nouvelles

/actions/le-schema-de-promotion-des-achats-responsables-spar

Participation du public

projetdelapoterie(at)grandlyon.com À télécharger Délibération n° CP-2024-3387 sur l'ouverture et les modalités [...] ainsi que l’avis rendu par la Ville de Lyon (délibération). Les observations, propositions et demandes [...] ZAC Lyon Confluence 2ème phase (pdf - 441 Ko) Délibération n°2023-2047 - Zone d'aménagement concerté (ZAC)

/actions/participation-du-public

Organisation politique

assemblée délibérante appelée " Conseil de la Métropole " qui règle, par ses "délibérations", les affaires [...] examinés plus d'une centaine de dossiers. Chaque délibération est prise à la majorité des suffrages exprimés

/metropole/organisation-politique

Le conseil de la Métropole de Lyon

Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] de Lyon. Il ou elle prépare et exécute les délibérations du conseil de la Métropole ainsi que les décisions

/metropole/le-conseil-de-la-metropole

Projet Alimentaire du Territoire Lyonnais

alimentaire plus durable, inclusif et résilient Délibération n° 2021-0600 du 21 juin 2021 - Politique agricole [...] complémentaire d'autorisation de programme Délibération n° 2019-3625 du 24 juin 2019 - Stratégie alimentaire

/actions/projet-alimentaire-du-territoire-lyonnais