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Pour "collective déchets mardi 14 juillet" : 186 résultats ont été trouvés.

Bilan de la concertation préalable sur la révision du Plan Local d’Urbanisme et d’Habitat (31 mai 2012 - 30 septembre 2016) (9 Mo)

6527 150 18 24 63 14 87 Saint Fons 17735 35 10 9 5 14 Saint Genis Laval 21054 100 14 1 19 66 2 85 Saint [...] 19 60 331 32 446 9% 9% 12% 14% 15% 14% 25 61 128 331 19 564 54% 29% 26% 14% 9% 17% 5 20 50 473 37 585 [...] 16/09/2015 LYON 2 14/09/2015 LYON 3 15/09/2015 LYON 4 16/09/2015 LYON 5 14/09/2015 LYON 6 14/09/2015 LYON

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

BILAN (606 Ko)

et assurer une meilleure gestion des déchets (notamment les déchets sauvages). o Créer un parc végétalisé [...] la Métropole de Lyon Concertation préalable 15 Juillet – 15 octobre 2020 Jean-Luc Campagne et Ivan Pascaud [...] Désignés par la Commission nationale du débat public Le 14 novembre 2020 Projet de salle Aréna à Décines-Charpieu

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Rapport et Conclusions motivées de Monsieur le Commissaire-enquêteur _ Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H _ Projet de création d’un parc photovoltaïque au sol _ Rillieux-La-Pape (3 Mo)

……… Page 14 8.1. Préparation de l’enquête publique ………………………………………………………………………..……. Page 14 8.2. Mesures [...] nuisances liés à la pollution provoquée par les déchets enfouis. 1.4. Mise en compatibilité du PLU-H et impact [...] du Tribunal Administratif n° E23000102/69 du 26 juillet 2023 E23000102/69 Page 2 sur 50 SOMMAIRE 1. Objet

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Dossier d’enquête publique sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H relative au projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans sur la commune de Lyon 7ème (21 Mo)

l’Environnement (ICPE) le 14/12/2007, modifié par un arrêté complémentaire du 14/02/2011 (voir les photographies [...] De 0 à 1,4 m : enrobé en surface puis remblais sableux moyen à grossier brun à graves ; • De 1,4 à 2,6 [...] valeurs seuils d’acceptation des déchets en centre de stockage de déchets inertes (ISDI) en regard de l’arrêté

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Livret ressource Air et santé (4 Mo)

‘‘filles’’) 3 AOût 2009 Grenelle I juILLEt 2010 Plan Particules 12 juILLEt 2010 Grenelle II 21 OCtOBRE 2010 [...] Interdiction du brûlage des déchets en plein air Le brûlage des déchets en plein air est à l’origine [...] établies concernant la collecte, le transport et le traitement de leurs déchets (valorisation, recyclage

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Livret ressource Air et santé (4 Mo)

‘‘filles’’) 3 AOût 2009 Grenelle I juILLEt 2010 Plan Particules 12 juILLEt 2010 Grenelle II 21 OCtOBRE 2010 [...] Interdiction du brûlage des déchets en plein air Le brûlage des déchets en plein air est à l’origine [...] établies concernant la collecte, le transport et le traitement de leurs déchets (valorisation, recyclage

Référencé par : Publications sur l'environnement

Synthèse du budget 2016 (1 Mo)

on au tri des déchets. 227,4 kg d’ordures ménagères et de collecte sélective collectés par habitant par [...] des déchets à la source, le développement du recyclage, la valorisation énergétique des déchets ménagers [...] MILLIONS D’EUROS* FONCTIONNEMENT Le budget d’une collectivité se présente toujours en 2 sections : le fon

Référencé par : Le budget de la Métropole de Lyon

Budget primitif 2024 - Rapport budgétaire (1 Mo)

dépenses de collecte et pré-collecte des déchets atteignent 54,5 M€ (51,4 M€ en 2023). La collecte en porte [...] dont TFPB - taxe foncière sur propriétés bâties 14,0 14,7 5,5% dont TH - taxe d'habitation sur résidences [...] FONCTIONNEMENT 27,2 31,1 14,3% Opérations d'ordre de transfert entre sections 27,2 31,1 14,3% DEPENSES DE FO

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