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Pour "tout à l'égout" : 1030 résultats ont été trouvés.

Service public d'assainissement non collectif (SPANC) -Guide d'information sur les installations Outil d'aide au choix (2 Mo)

G u id e d ’in fo rm a tio n à d e s tin a tio n d e s u s a g e rs d e l’a s s a in is s e m e n t n [...] G u id e d ’in fo rm a tio n à d e s tin a tio n d e s u s a g e rs d e l’a s s a in is s e m e n t n [...] G u id e d ’in fo rm a tio n à d e s tin a tio n d e s u s a g e rs d e l’a s s a in is s e m e n t n

Référencé par : Assainissement non collectif

Formulaire de demande d'aides à l'autonomie à domicile pour les personnes âgées (432 Ko)

serviront à établir le plan d’aide APA le plus adapté à sa situation et à déterminer son éligibilité à une [...] cette demande ; • m’engage à déclarer toute évolution de situation. Fait à : Le : Signature : Dans le [...] du droit à l’erreur. Si vous vous êtes trompé, signalez-le à votre caisse de retraite ou à votre département

Référencé par : L'allocation personnalisée d'autonomie pour personnes âgées

Appel à projets - Création d’un service d’adaptation progressive en milieu naturel pour adolescents bénéficiant d’une prise en charge éducative au titre de la protection judiciaire de la jeunesse et/ou de l’Aide sociale à l’enfance - Cahier des charges (184 Ko)

d’hébergement des jeunes confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance et à la Protection Judiciaire de la Jeunesse [...] suivants, articles D.341-1 à 7 Articles D312-123 à D312-152, et articles L311-3 à 8 ; ✓ Loi n°2002-2 du 2 [...] et accessible à tous ; ✓ Loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation

Référencé par : Appel à projets - Création d’un service d’adaptation progressive en milieu naturel pour adolescents bénéficiant d’une prise en charge éducative au titre de la protection judiciaire de la jeunesse et/ou de l’Aide sociale à l’enfance

Appel à projets : pivoter vers des modèles circulaires : ateliers de travail à destination d’industriels - Règlement (180 Ko)

moralement à : a. Participer à l’atelier pour lequel une place lui a été réservée, b. Répondre à un entretien [...] nature. Suite à la participation à l’atelier Value Chain Canvas, les participants s’engagent à faire part [...] REGLEMENT APPEL À PROJETS Pivoter vers des modèles circulaires : ateliers de travail à destination d’

Référencé par : Appel à projets - Accompagner la transition des industriels ayant un modèle linéaire vers un modèle circulaire

Apprenons à préserver l'eau

et l’exposition d’Eau futurE à expérimenter seul ou à plusieurs. Toute la démarche sur jeparticipe.grandlyon [...] Plan d'accompagnement à la transition et à la résilience , des projets d’éducation à l’eau avec des associations [...] 4 sièges de représentant a été créée. Cette assemblée est ouverte à toutes et tous. Vous êtes intéressé·e

/services/apprenons-a-preserver-leau

Notice de l'appel à manifestation d’intérêt pour soutenir la transformation des services autonomie à domicile mixtes (229 Ko)

veillant à ce que ces personnes puissent demeurer à domicile conformément à leurs souhaits et à leur état [...] 17 juillet 2023, la CNSA a invité les départements à répondre à un appel à manifestation d’intérêt pour [...] d’organisation de l’appel à candidatures A. Modalités de réponse à l’appel à candidatures Chaque candidat

Référencé par : Appel à manifestation d’intérêt pour le soutien à la transformation des services autonomie à domicile mixtes

L'aide sociale à l'hébergement pour personnes âgées

participation peut être révisé. À tout moment, le bénéficiaire peut renoncer à l'aide sociale. Attention : [...] versez les 90% restants à l'établissement. La Métropole de Lyon règle le complément à l'établissement sur [...] : Vous êtes domicilié à Lyon, Villeurbanne, Feyzin : envoyez votre dossier à la Direction de la vie

/services/aide-sociale-a-l-hebergement-personnes-agees