le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2)
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l'encontre d'une délibération ou d’une décision de signer autre qu'une délibération ou décision constituant [...] consultée pour avis par l'assemblée délibérante ou par l'organe délibérant sur : 1° Tout projet de délégation [...] service public, avant que l'assemblée délibérante ou l'organe délibérant se prononce dans les conditions prévues
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accès, téléchargeables au format pdf : aux délibérations prises par le Conseil de la Métropole et la
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Le Conseil métropolitain a approuvé dans sa délibération n° 2023-2047 du 11 décembre 2023 les modalités [...] durable) et la Ville de Lyon (sous la forme de délibération municipale). Ce dossier sera mis en ligne sur [...] réalisation de la ZAC. Son avis a été rendu par délibération n°D_23_0568 du 16 novembre 2023. L’autorité
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comprend des membres de l'assemblée délibérante ou de l'or- gane délibérant, désignés dans le respect du principe [...] locales, nommés par l'assemblée délibérante ou l'or- gane délibérant. En fonction de l'ordre du jour [...] service public, avant que l'assemblée délibérante ou l'or- gane délibérant se prononce dans les condi- tions
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compétence générale, la Métropole de Lyon règle par délibération toutes les affaires d'intérêt métropolitain
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DÉCLARATION ET L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Par délibération n° 2022-1169 du 27 juin 2022, le Conseil de [...] 2022 au mercredi 5 octobre 2022 inclus. Par délibération n° 2022-1442 du 12 décembre 2022, le Conseil [...] relative à la mise en compatibilité du PLU-H. Par délibération n° 2022-1169, le Conseil de la Métropole a approuvé
Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
concertation à partir du 11 mai 2015, date de la délibération qui a étendu la prescription, les objectifs [...] révision générale du PLU-H 1.1. CONTEXTE Par délibération du 16 avril 2012, le Conseil de la communauté [...] pollutions. Ces objectifs ont été définis, dans la délibération de prescription en date du 16 avril 2012 puis
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METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire
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METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire
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