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Pour "collective déchets mardi 14 juillet" : 195 résultats ont été trouvés.

Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement (137 Ko)

emportant mise en compatibilité du PLU-H 9 - Mardi 28 novembre 2023 de 14h00 à 17h00, à la Mairie d’Irigny, - [...] environnementale. Par délibération n° 2022-1641du 11 juillet 2022 de la Commission Permanente, la concertation [...] compatibilité du PLU-H ont fait l'objet, le 11 juillet 2023 d'un examen conjoint auquel ont été invités

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Rapport de la commission d'enquête sur les projets de modification n°4 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (2 Mo)

Dardilly : Mardi 14 Mai 2024 de 14h00 à 17h00 Mairie de Décines-Charpieu - Mairie annexe : Mardi 21 Mai 2024 [...] Métropole de Lyon : Mardi 23 Avril 2024 de 13h30 à 16h30 et Mardi 28 Mai 2024 de 11h00 à 14h00 Mairie de Bron [...] urbain : Mardi 07 Mai 2024 de 14h00 à 17h00 Mairie de Cailloux-sur-Fontaines : Jeudi 02 Mai 2024 de 14h00 à

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier d'enquête publique (71 Mo)

3.11.3 Système de collecte des autres déchets Certains déchets ne sont pas collectés par les circuits [...] décidé d'instaurer une collecte des déchets la nuit. Le circuit de cette collecte empruntera le site propre [...] stockage des déchets de classe 3 réservés pour les déchets non dangereux et les déchets inertes, soit

Référencé par : La concertation sur le projet de la rue Garibaldi

La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

de Chassieu, la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés et, depuis [...] 2002 qui impose aux régions, départements, collectivités territoriales de plus de 10 000 habitants et [...] participer au dialogue démocratique entre la collectivité et les citoyens sur le suivi des délégataire

/metropole/la-commission-consultative-des-services-publics-locaux

Rapport et conclusions du commissaire - enquêteur sur la procédure de modification n°1 du PLU-H (1,017 Ko)

de Charly • Le mardi 26 Novembre 2019 de 14h00 à 16h30 à la Mairie de Charly • Le mardi 10 Décembre 2019 [...] 12 h 00 • Le mardi 26 novembre 2019 de 14 h 00 à 16 h 30 à la Métropole de Lyon • Le mardi 10 décembre [...] permanence publique à la Mairie de Charly Le mardi 26 Novembre 2019 de 14h00 à 16h30 deuxième permanence publique

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Arrêté n°2023-10-02-R-0795 d’enquête publique du 2 octobre 2023 sur le projet de renaturation de la CNR dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône – Communes de Feyzin, Irigny et Vernaison (99 Ko)

9h00 à 12h00, à la Mairie de Feyzin, - mardi 28 novembre 2023 de 14h00 à 17h00, à la Mairie d’Irigny, - [...] la Métropole de Lyon, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de l'urbanisme et [...] permanente de la Métropole n° CP-2022-1641 du 11 juillet 2022 approuvant les objectifs poursuivis de la

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