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Pour "délibération" : 347 résultats ont été trouvés.

Délibération n°2023-2047 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence 2ème phase - Participation du public par voie électronique sur la base de l'évaluation environnementale - Actualisation de l'étude d'impact (112 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 11 décembre 2023 Délibération n° 2023-2047 Commission [...] décembre 2023 - Délibération n° 2023-2047 2 Conseil du 11 décembre 2023 Délibération n° 2023-2047 Commission [...] disposition au public. La délibération intègre en pièce jointe la délibération de la Ville de Lyon du 16

Référencé par : Participation du public

Ville de Lyon - Délibération n° D_23_0568 - Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence Phase 2" (164 Ko)

DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023 Délibération n° D_23_0568 Conseil(s) [...] municipal du 16 novembre 2023 – Délibération n° D_23_0568 – Page 2 Délibération n° D_23_0568 Avis de la Ville [...] conseillers en exercice au jour de la séance : 73 Délibération publiée le : PRESIDENT : Monsieur Grégory DOUCET

Référencé par : Participation du public

Délibération n°CP-2023-12 / 02-19-7888 du 15 décembre 2023 – Projet de BHNS Ligne Trévoux-Lyon – Concertation préalable (85 Ko)

REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°CP-2023-12 / 02-19-7888 DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE [...] débat ni au vote sur la délibération : -M. NANCHI Alexandre Après en avoir délibéré. DÉCIDE PROJET DE BUS [...] territoriales, Vu le budget régional, Vu la délibération du Conseil régional n° AP-2021-07 / 08-6-5694

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n°CP-2024-3424 du 27 mai 2024 de la commission permanente de la Métropole de Lyon - avis sur la mise en compatibilité du PLU-H sur le territoire de la commune de Villeurbanne dans le cadre de la DUP nécessaire à la réalisation de la ligne de tramway T9 (107 Ko)

DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° C [...] mai 2024 - Délibération n° CP-2024-3424 2 Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° CP-2024-3424 [...] permanente du 27 mai 2024 - Délibération n° CP-2024-3424 4 Vu ledit dossier ; DELIBERE Émet un avis favorable

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2024-3913 de la Commission Permanente du 18 novembre 2024 prescrivant l’extension du site patrimonial remarquable (SPR) du Vieux Lyon situé à Lyon 5ème en vue de la création d’un nouveau SPR au sein du site UNESCO de Lyon (120 Ko)

2024 - Délibération n° CP-2024-3913 2 Commission permanente du 18 novembre 2024 Délibération n° CP-2024-3913 [...] 2024 - Délibération n° CP-2024-3913 5 VII - Plan de financement du projet de SPR Par délibération du Conseil [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente

Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables

Dossier d'enquête publique sur la modification n°4 du PLU-H et la création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques

re - délibération du 29 avril 2024 (pdf - 5 Mo) Ville de Champagne-au-Mont-d'Or - délibération du 13 [...] Chassieu – délibérations du 04 avril 2024 (pdf - 152 Ko) Ville de Collonges-au-Mont-d'Or – délibération du 13 [...] Ville de Corbas – délibération du 28 mars 2024 (pdf - 3 Mo) Ville de Craponne – délibération du 26 mars 2024

/services/procedures-plu-h/dossier-denquete-publique-sur-la-modification-n4-du-plu-h-et-la-creation-des-perimetres-delimites-des-abords-pda-de-monuments-historiques

Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

décembre 2022. À télécharger Délibération n° 2022-1334 Annexe à la délibération n° 2022-1334 Déclaration [...] a été délibéré lors du Conseil de la Métropole du 27 septembre 2021. À télécharger Délibération n°2021-0702 [...] concertation (pdf - 2 Mo) Avis et délibérations Avis administratif Délibération n° 2020-4284 du 8 juin 2020

/services/procedures-approuvees-plu-h

Le budget de la Métropole de Lyon

Mo) Délibération n°2021-0396 sur le budget primitif 2021 ( pdf - 52 Ko ) Annexe à la délibération n°2021-0396 [...] 2020 (pdf - 6 Mo) Projet de délibération au conseil (pdf - 771 Ko) Délibération n° 2021-0588 sur le Compte [...] Mo) Délibération n°2019-3292 sur le budget primitif 2019 ( pdf - 247Ko ) Annexe à la délibération n°2019-3292

/metropole/budget

Les procédures en cours sur le PLU-H

a été délibéré lors du Conseil de la Métropole du 30 septembre 2024. À télécharger Délibération n°2024-2472 [...] a été délibéré lors du Conseil de la Métropole du 25 septembre 2023. À télécharger Délibération n°2023-1884 [...] objectifs et enjeux de développement du secteur. Par délibération n° 2024-2255 du 11 mars 2024, le Conseil de

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