Recherche

Trier par

Filtres de résultats

Résultats par page
Pour "marchés publics" : 432 résultats ont été trouvés.

Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (14 Mo)

nécessaires. À savoir Le domaine public métropolitain est différent du domaine public communal. 3. LIVRABLES ATTENDUS [...] (espaces publics métropolitains à différencier du reste des espaces) → Le contexte : zone de marché, secteur [...] des clauses administratives générales des marchés publics de travaux (CCAG travaux). Opérations préalables

Référencé par : Publications sur l'eau

Annexe 1 - Actualisation de l'étude d'impact initiale - Modification n°6 - Novembre 2023 - ZAC Confluence (56 Mo)

disposition du public par voie électronique au plus tard au moment de la participation du public par voie  [...] ilot A3, L’éco‐rénovation du bâtiment porche du marché de gros (salle de concert le Marché Gare). Il [...] A1 Nord et A2 Nord. Espaces publics Du point de vue des espaces publics, la livraison des îlots s’est

Référencé par : Participation du public

EMTN - FR00140015J0 - 23/12/2020 (259 Ko)

Européenne des Marchés Financiers le 5 février 2018, a mené à la conclusion que : (i) le marché cible des [...] évaluation du marché cible des Titres (en retenant ou en approfondissant l'évaluation du marché cible faite [...] Gouvernance des Produits MiFID II / Marché Cible : contreparties éligibles et clients professionnels

Référencé par : Financement de la Métropole

Livret ressource Energie et climat (3 Mo)

ce que l’on appelle le marché de l’énergie doit être fractionné en quatre marchés aux caractéristiques [...] communes pour le marché intérieur de l’électricité et du gaz naturel. De plusieurs marchés nationaux fonctionnant [...] ainsi passés à un seul marché européen intégré. En France, l’ouverture des marchés s’est faite lentement

Référencé par : Education à l'environnement

Livret ressource Energie et climat (3 Mo)

ce que l’on appelle le marché de l’énergie doit être fractionné en quatre marchés aux caractéristiques [...] communes pour le marché intérieur de l’électricité et du gaz naturel. De plusieurs marchés nationaux fonctionnant [...] ainsi passés à un seul marché européen intégré. En France, l’ouverture des marchés s’est faite lentement

Référencé par : Publications sur l'environnement

Décision n° 2021-0886 du 18 octobre 2021 approuvant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation préalable (116 Ko)

6 place du Marché, - sur le site internet de la Métropole : www.grandlyon.com. Le public disposera de [...] financer par l’aménageur, le coût des équipements publics induits par l’opération, pour la part répondant [...] appartenant et gérés par le bailleur l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, - accompagner

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Villeurbanne Cours Emile-Zola

espaces publics une placette ombragée va être aménagée rue de l'égalité devant les espaces publics la Métropole [...] est aujourd'hui préservé de la circulation . Le marché de la place Balland peut s’y étendre et des animations [...] et de l'Egalité. Elle va aménager les espaces publics pour offrir plus de conforts aux usagers et accompagner

/actions/villeurbanne-cours-emile-zola

Lyon Part-Dieu

et reconstruire. Des espaces publics plus agréables Des espaces publics repensés pour réduire les phénomènes [...] voiture individuelle (transport en commun, vélos, marche). Le réaménagement du pôle d’échanges multimodal [...] rééquilibrage entre les logements , les équipements publics et les bureaux. Les logements construits seront

/actions/lyon-part-dieu

Programme Local de l'Habitat - Diagnostic (11 Mo)

daires et des marchés de report directement connectés au marché directeur, ■■ Marchés intermédiaires [...] Production/1 000 hab Marchés structurés en forte expansion Marchés périphériques Marchés diffus Production/1 [...] r le parc privé pour maintenir un marché de l’occasion bon marché et attractif pour les ménages à revenus

Référencé par : Publications sur l'habitat